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Droit d'auteur vu par l'INIST

Publié le 21 juin 2009 par Alexm
Un message d'humeur que je ne peux mettre sur le blog de l'honorable société savante que je préside, la SABIX (Société des Amis de la Bibliothèque et de l'histoire de l'École polytechnique) - et qui d'ailleurs a plus trait au sujet du présent blog.

Cette société savante publie depuis sa création en 1986 un bulletin bisannuel offert aux membres et vendu 15€ à l'extérieur. Or, nous avons eu il y a quelques mois la surprise de voir nos articles distribués par l'INIST (Institut national pour l'information scientifique et technique), sorte d'entité interne au CNRS assez autonome et aux missions pas toujours bien définies par la tutelle (voir rapport Salençon-Moatti mai 2008 sur l'IST).
Voici comment cette distribution se passe. L'INIST demande à l'éditeur de la revue un abonnement gratuit. Puis il décortique chaque numéro et met chacun des articles en vente, avec une description sommaire (exemple pour un article de 1999 consacré au polytechnicien Paulin Talabot) (voir aussi la liste de tous les articles SABIX disponibles sur INIST, moteur Google interne au site INIST). Voici ce que cela donne (on remarquera à gauche les annonces Google "ciblées", sur un site public dépendant du CNRS) :

Droit d'auteur vu par l'INIST
Ensuite, l'article est vendu par l'INIST à l'internaute au prix de 15 euros suivant barême ci-dessous (10,60€ pour l'article, 1,60€ pour "droit de copie", plus la TVA) :

Droit d'auteur vu par l'INIST

Donc l'INIST vend au prix de 15€ un article (au même prix où sur notre site on peut se procurer le magazine entier) - et bien évidemment l'éditeur ne touche rien de cette somme.
 Bien évidemment cela concourt (?) à la diffusion du texte, mais c'est, je trouve, une façon particulière de voir le droit d'auteur ou d'éditeur de la part d'un organisme, qu'il sit public ou non. Je serais heureux de vos réactions en commentaires ci-desous, notamment si en tant qu'éditeur de revue vous avez déjà été confronté à cette situation.
A signaler que le site chapitre.com reprenait les mêmes notices de l'INIST au même prix (suite à un accord passé entre INIST et chapitre.com), mais ceci semble avoir disparu, en tout cas pour la revue évoquée ici.


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