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Wasquehal: Conseil municipal le 25 juin 2009

Publié le 21 juin 2009 par Modemwasquehal
Invitation au conseil municipal ce jeudi 25 juin 2009
Salle des Cérémonies de l’Hôtel de Ville
à partir de 18 h 30.

Venez nombreux a participer à la der avant les congés d'été.
L'ordre du jour est chargé
Le menu de cette soirée comprendra:


1 - Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Lundi 30 Mars 2009.

2 - Compte rendu des décisions prises en application des dispositions de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territorirales (conformément à la délibération du Conseil Municipal du 18 Mars 2008, les décisions de l’espèce sont tenues à la disposition de Mesdames et Messieurs les Elus).

3- Finances
Vote du Compte Administratif - Année 2008.
Vote du Compte de Gestion de Madame la Trésorière Principale des Finances - Année 2008.
Compte Administratif du Budget Principal - Affection des résultats 2008.
Admissions de créances en non valeur.

4 - Administration Générale
Désignation d’un « Correspondant de Défense et de Sécurité Civiles ».
Passeport « Biométrique » Information orale.

5 - Affaires Sociales
Abrogation de la délibération relative à la subvention attribuée au Centre Communal d’Action Sociale.
Subvention au Centre Communal d’Action Sociale - Note de Synthèse.

6 - Urbanisme
Vente de l’immeuble sis 104 rue de Tourcoing.
Mise en place d’une réserve - rue du Haut Vinage.
Mise en place d’un P.A.P.A. - rue Jean Jaurès
Modification du P.L.U. Avenue du Grand Cottignies Constitution d’une servitude de passage - rue Louis Lejeune

7 - Culture
Conservatoire de Musique - Tarifs 2009-2010
La Manivelle Théâtre - Convention d’objectifs partenariale triennale.
Echange culturel et artistique - Conservatoire de Wasquehal - Ecole de Musique de Cracovie (Pologne)

8 - Affaires Scolaires
Organisation des classes de découverte à la neige - Année 2010.
Tarifs de la Restauration Municipale - Année 2009/2010.
Tarifs de l’accueil périscolaire et des centres de loisirs sans hébergement - Année scolaire 2009/2010.
Centres de Loisirs - Grilles tarifaires 2009 des séjours de vacances.
Motion - Collège Albert Calmette

9 - T.I.C. - Communications
Prestations de télécommunications.

9 - Intercommunalité
Adhésion de la Ville de Wambrechies au SIMERE

10 - Environnement
Plaine de Jeux - Aménagement et installation de jeux.
Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau et de l’assainissement.

11- Questions diverses.


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