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Encore des moins values ?

Publié le 24 août 2009 par Bernard Carlier

Encore des moins values ? 

L’avantage retiré par le bénéficiaire d’un plan de stock-options s’analyse en trois composantes qui font l’objet de règles fiscales spécifiques : le rabais excédentaire, la plus-value d’acquisition et la plus-value de cession.

Alors qu’il peut être difficile d’optimiser le rabais excédentaire qui est imposé à l’IR en tant que traitement et salaire, il peut être plus judicieux de réduire l’impôt sur la partie plus value d’acquisition ou de cession.

Une des stratégies envisageable est l’imputation des moins values de vos portefeuille titres sur les titres issus de la levée.

En effet, il peut être intéressant alors de lever les options lorsque l’on a enregistré des moins-values par ailleurs et de céder les titres la même année. En effet, les moins-values mobilières s’imputent sur la fraction de la plus-value d’acquisition taxable aux taux de 18 % et 30 %.

Attention cependant, il faut que la durée de l’indisponibilité fiscale soit franchie pour utiliser ces principes. Enfin, il faut que la cession des titres du portefeuille et ceux issus de la levée de vos options porte sur la même année fiscale.

Bonne journée


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