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Conseil municipal du 25 sept 2009

Publié le 22 septembre 2009 par Pminguet

Conseil municipal vendredi 25 sept 2009 – 20h30, Mairie de Jouhe
Conseil municipal public, chacun peut y assister (sans réservation !)

Ordre du jour

Approbation CR du 23 juin 2009
1 – Construction station d’épuration : acquisition parcelle
2- Construction station d’épuration : réalisation d’un emprunt
3 – Construction station d’épuration : ouverture d’une ligne de trésorerie
4-  Grand-Dole : modification attribution de compensation de la TP
5 – Réfection route de Sampans : autorisation de consulter kes entreprises après autorisation de préfinancement du Conseil Général
6 – ONF : destination des coupes de bois 2010 et suppression de l’exploitation de la parcelle 7i
7 – Adhésion CNAS : action sociale en faveur du personnel communal
8 – Paiement des dépenses d’investissement d’une valeur unitaire inférieure à 500€
9 – Salle polyvalente : acquisition d’un destructeur d’insectes
10 – Questions et informations diverses :
- correspondant transport
- réattribution de 4 anciennes tables de la salle polyvalente


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