Sénat : Le Moyen-Orient à l'heure nucléaire

Rapport d'information n° 630 (2008-2009) de M. Jean FRANÇOIS-PONCET et Mme Monique CERISIER-ben GUIGA, fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 25 septembre 2009

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• RECOMMANDATIONS
• AVANT-PROPOS
• INTRODUCTION

• CHAPITRE IER - TABLEAU D'ENSEMBLE
  
  • I. DES SOCIÉTÉS EN PLEINE ÉVOLUTION
    
    • A. LA TRANSITION DÉMOGRAPHIQUE EST PARTOUT COMMENCÉE ET NULLE PART ACHEVÉE
      
      • 1. La transition démographique au Moyen-Orient
      • 2. Perturbations sociales
      • 3. Mise en perspective
    • B. LES FEMMES ENTRE ASCENSION ET CONSERVATISME
      
      • 1. Des tendances contradictoires
      • 2. La scolarisation des filles
      • 3. Féminisme et salafisme
  • II. LE RETOUR DU RELIGIEUX : UNE CRISPATION IDENTITAIRE
    
    • A. LE REJET DE LA NORME OCCIDENTALE
    • B. LES TROIS GÉNÉRATIONS DE L'ISLAMISME
    • C. JIHADISME ET SALAFISME
    • D. VERS UNE MODERNITÉ MUSULMANE  ?
  • III. LE FOSSÉ ENTRE LES PEUPLES ET LES GOUVERNANTS
    
    • A. DIVERSITÉ DU TABLEAU POLITIQUE RÉGIONAL
    • B. DES DÉMOCRATIES EN TROMPE-L'OEIL
    • C. LA CRISE DE LA LÉGITIMITÉ POLITIQUE
  • IV. UNE RELATION DIFFICILE AVEC L'OCCIDENT
    
    • A. LE REJET DES ETATS-UNIS
    • B. UNE VÉRITABLE ATTENTE D'EUROPE
  • V. ATOUTS ET CONTRAINTES
    
    • A. DES RESSOURCES ENERGÉTIQUES ABONDANTES MAIS UNE PÉNURIE D'EAU
      
      • 1. Les ressources énergétiques
      • 2. Le problème de l'eau
    • B. L'IMPACT DIFFÉRENCIÉ DE LA CRISE ÉCONOMIQUE
  • VI. L'ÉMERGENCE POLITIQUE DU CHIISME

• CHAPITRE II - LE DOUBLE DÉFI
  
  • I. PAIX ET SÉCURITÉ POUR TOUS: CRÉER L'ETAT PALESTINIEN
    
    • A. LA DIFFICILE RÉCONCILIATION INTERPALESTINIENNE
      
      • 1. Les origines de la discorde : la transformation du Hamas en mouvement politique
        
        • a) Le mouvement palestinien
        • b) La cause de la discorde
        • c) L'élection de Mahmoud Abbas en 2005
        • d) La victoire du Hamas aux élections législatives et le début du blocus de Gaza
        • e) L'accord de La Mecque et le Gouvernement d'union nationale
        • f) Le coup de force du Hamas à Gaza
      • 2. La tragédie de Gaza et la lutte armée entre le Hamas et le Fatah
        
        • a) Le déroulement des événements
        • b) L'étendue de la tragédie
        • c) Le bilan de l'opération « Plomb Durci »
        • d) Que veut Khaled Mechaal ?
      • 3. L'impasse actuelle
        
        • a) Trois blocages
        • b) Les négociations interpalestiniennes du Caire
    • B. L'ACCEPTATION, SOUS CONDITIONS, PAR ISRAËL D'UN ÉTAT PALESTINIEN
      
      • 1. Les termes du dilemme auquel Israël est confronté
        
        • a) La solution de l'Etat binational
        • b) La solution des deux Etats
      • 2. Le moins mauvais choix pour Israël
        
        • a) L'intérêt à long terme d'Israël
        • b) Le choix des Israéliens
        • c) La faisabilité d'un accord
      • 3. La procrastination pour stratégie
        
        • a) La sécurité d'Israël
        • b) La faiblesse du système politique israélien
        • c) Le lien indéfectible avec les Etats-Unis
    • C. LA POSSIBILITÉ D'UNE PAIX
      
      • 1. Comment contribuer à la réunification du mouvement palestinien ?
      • 2. Comment aider les Israéliens à comprendre l'intérêt d'un Etat palestinien viable ?
  • II. EVITER LA PROLIFÉRATION NUCLÉAIRE AU MOYEN-ORIENT
    
    • A. LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE IRANIENNE ENTRE RÉVOLUTION ET NATIONALISME
      
      • 1. La politique étrangère « islamique » et son échec : 1979-1989
        
        • a) La politique des débuts de la Révolution
        • b) L'échec de l'exportation de la Révolution
      • 2. Le retour au nationalisme et à une politique de puissance régionale 1989-2001
      • 3. L'Iran après le 11 septembre 2001
      • 4. L'extrémisme verbal d'Ahmadinejad
      • 5. La victoire de Mir Hossein Moussavi aurait-elle changé en profondeur l'orientation de la politique iranienne ?
    • B. L'AMBITION NUCLÉAIRE DE L'IRAN
      
      • 1. Où en est le programme nucléaire iranien ?
      • 2. Quels dangers présenteraient l'accession de l'Iran à l'arme atomique ?
    • C. COMMENT CONVAINCRE L'IRAN DE NE PAS SE DOTER D'ARMES NUCLÉAIRES ET ÉVITER LA NUCLÉARISATION DU MOYEN-ORIENT ?
      
      • 1. Le programme nucléaire iranien n'a pas pu être arrêté par la négociation
      • 2. Il est peu probable que le programme nucléaire iranien puisse être arrêté par la force
      • 3. Seule reste la voie des sanctions

• CHAPITRE III - LES FRAGILITÉS
  
  • I. L'ANARCHIE AU YÉMEN
    
    • A. LES SIX PLAIES DU YÉMEN
      
      • 1. L'absence d'Etat et une réunification manquée
      • 2. La mauvaise administration
      • 3. Un retard de développement
      • 4. Une économie fragile
      • 5. L'insécurité
      • 6. L'isolement d'avec les autres pays du Golfe
    • B. UN FOYER D'INSTABILITÉ QU'IL FAUT AIDER AU PLUS VITE
      
      • 1. Un foyer d'instabilité
      • 2. Comment aider le Yémen ?
  • II. LA RENAISSANCE DE L'IRAK
    
    • A. L'INVASION DE L'IRAK : UNE TRAGIQUE ERREUR
    • B. LA STABILISATION 2007-2009
      
      • 1. La stabilisation sécuritaire
      • 2. La stabilisation politique
      • 3. La stabilisation nationale
    • C. LES CONSÉQUENCES DU DÉPART DES AMÉRICAINS
    • D. L'IRAK RESTERA-T-IL UNI ?
  • III. LE CONFESSIONNALISME AU LIBAN
• CHAPITRE IV - LES INTERROGATIONS
  
  • I. OÙ EN EST AL-QAÏDA ?
    
    • A. UN BREF EFFORT DE MÉMOIRE
      
      • 1. La naissance d'Al-Qaïda et ses buts de guerre
      • 2. Al-Qaïda et le concept de Jihad
      • 3. Jihadisme et islamico-nationalisme
    • B. LA FIN D'AL-QAIDA ?
      
      • 1. Les erreurs de la « guerre totale contre la terreur »
      • 2. Les mutations d'Al-Qaïda
      • 3. Le bilan de la lutte contre Al-Qaïda
  • II. COMMENT SE PASSERA LA SUCCESSION DE MOUBARAK EN EGYPTE ?
    
    • A. UNE SOCIÉTÉ EN PROIE À DES TENSIONS IMPORTANTES
      
      • 1. Une situation économique dégradée
      • 2. Un horizon politique qui ne laisse pas entrevoir la possibilité de changements
      • 3. Un positionnement diplomatique source de frustrations et de colère populaire.
    • B. UNE SOCIÉTÉ BLOQUÉE
      
      • 1. Un mal-être généralisé
      • 2. Les risques d'attentats
    • C. UNE SOCIÉTÉ SOUS CONTRÔLE À L'APPROCHE DE LA SUCCESSION DU PRÉSIDENT HOSNI MOUBARAK
      
      • 1. Une société sous contrôle
      • 2. La succession de Hosni Moubarak
  • III. VERS QUELLE ALLIANCE ÉVOLUERA LA SYRIE ?
    
    • A. LA STRATÉGIE DE LA SYRIE : RÉFORMER SON ÉCONOMIE, TOUT EN PRÉSERVANT SON UNITÉ
    • B. LA DIPLOMATIE SYRIENNE : DURE EN APPARENCE, ÉQUILIBRÉE EN RÉALITÉ
• CHAPITRE V - LES ÉVOLUTIONS PORTEUSES D'AVENIR
  
  • I. LA MODERNISATION PRUDENTE DE L'ARABIE SAOUDITE
    
    • A. LES FRAGILITÉS INITIALES
    • B. LA CONSOLIDATION DU RÉGIME SAOUDIEN
    • C. L'AVENIR EN PROJET
  • II. LE GOLFE, UN AUTRE VISAGE DU MONDE ARABE
• CHAPITRE VI - LA FRANCE ET L'EUROPE AU MOYEN-ORIENT
  
  • I. LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE DE LA FRANCE
    
    • A. LE CONFLIT ISRAÉLO-PALESTINIEN
    • B. LA POLITIQUE DE LA FRANCE DANS LES PAYS DE VIEILLE PRÉSENCE FRANÇAISE : LIBAN, SYRIE, EGYPTE
    • C. LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE DE LA FRANCE DANS LA PÉNINSULE ARABE ET LE GOLFE
    • D. LA POLITIQUE ÉTRANGÈRE DE LA FRANCE À L'ÉGARD DE L'IRAN ET DE L'IRAK
  • II. LA PRÉSENCE DE L'EUROPE AU MOYEN-ORIENT
    
    • A. L'EUROPE FACE AU CONFLIT ISRAÉLO-ARABE
      
      • 1. La déclaration de Venise
      • 2. La déclaration de Berlin
    • B. LA COOPÉRATION TRANSMÉDITERRANÉENNE
• CHAPITRE VII.- LES RECOMMANDATIONS
  
  • I. QUEL CADRE POUR QUELLE POLITIQUE ?
    
    • A. FAUT-IL UNE DIPLOMATIE ACTIVE AU MOYEN-ORIENT ?
    • B. DANS QUEL CADRE CONVIENT-IL DE LA MENER ?
  • II. LES MESURES À PRENDRE
    
    • A. LES PRINCIPES STRATÉGIQUES
      
      • 1. Donner la priorité au conflit israélo-palestinien
      • 2. Déconnecter le traitement des conflits
      • 3. Cibler les actions diplomatiques
    • B. LES ACTIONS À MENER
      
      • 1. Assurer un avenir au peuple palestinien tout en confortant l'existence de l'Etat d'Israël et consolider la paix avec la Syrie et le Liban
      • 2. En Iran, éviter la bombe et le bombardement
      • 3. Sauver l'Etat yéménite de la faillite afin qu'il ne devienne pas la prochaine base d'Al-Qaïda
      • 4. Accompagner l'Irak sur la voie de la reconstruction de son Etat
• CONCLUSION
• Comptes rendus devant la commission des déplacements effectués au Moyen-Orient
  
  • Premier déplacement - Arabie saoudite, Yémen, Abu Dhabi, Dubaï, Qatar du 19 au 30 octobre 2008 - (compte rendu du 12 janvier 2009)
  • § Deuxième déplacement - Syrie, Liban, Israël, Palestine, du 18 au 31 janvier 2009., (compte rendu du 3 février 2009)
  • § Troisième déplacement - Egypte, du 22 au 27 février 2009. - (compte rendu du 11 mars 2009)
  • § Quatrième déplacement - Iraq, Jordanie, Bahreïn et Koweït du 28 mars au 6 avril 2009 et cinquième déplacement - Kurdistan, Turquie du 6 au 12 mai 2009 (compte rendu du 13 mai 2009)
• Présentation des conclusions des rapporteurs
• ANNEXE 1 - Liste des personnes rencontrées
• ANNEXE 2 - La Charte du mouvement de la résistance islamique palestinienne (Hamas)
• ANNEXE 3 - Carte de La Bande de Gaza
• ANNEXE 4 - Compte rendu d'entretien entre la mission sénatoriale française et Khaled Mechaal - chef du bureau politique du Hamas À Damas le 20 janvier 2009 - (traduction des notes prises par M. Peter Harling - international Crisis Group)
• ANNEXE 5 - Le partage de la Palestine
• ANNEXE 6 - Ce qui reste de la Cisjordanie
• ANNEXE 7 - Le système politique d'Israël et la proclamation d'indépendance
• ANNEXE 8 - Le « document des prisonniers » (signé par des leaders emprisonnés du Fatah, du Hamas, du Jihad islamique, du FPLP et du FDLP)
• ANNEXE 9 - Lettre de Son Exc. M. Seyed Mahdi Miraboutalebi, relative à la position officielle de l'Iran sur son programme nucléaire