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Contrefaçon : comment réagir ?

Publié le 12 octobre 2009 par Activeille

Un lecteur me contacte pour demander comment réagir face à la contrefaçon.

Le mieux est d’abord de consulter le site mis en place par l’INPI sur le sujet. Le Comité National Anti-Contrefaçon (CNAC) coordonne les actions menées par les différentes administrations et les représentants de différents secteurs d’activités industrielles et culturelles pour réprimer la contrefaçon de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle : droits d’auteur et droits voisins, brevets d’invention, marques de commerce et de fabrique, dessins et modèles industriels et, dorénavant aussi, les appellations d’origine et les obtentions végétales. Il permet également la concertation et l’information entre pouvoirs publics et industriels.

Une page pratique explique comment réagir quand on  est confronté à la contrefaçon.

Les 27 fiches pratiques “Contrefaçon : comment vous protéger, vous défendre” peuvent être téléchargées à partir du dossier de l’ACFCI.

Le site de la Douane aborde également le sujet en détail.

Enfin si vous voulez voir à quoi ressemble la contrefaçon une visite au Musée de la contrefaçon s’impose. Dans le musée sont présentés plus de 350 objets, l’authentique est mis en parallèle avec sa ou ses contrefaçons, ce qui est rarement le cas dans la réalité.

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