Magazine Environnement

Grenelle 2 adopté : quels sont les derniers engagements pour l'environnement ?

Publié le 12 octobre 2009 par Bioaddict @bioaddict
Grenelle 2 adopté : quels sont les derniers engagements pour l'environnement ? Après trois semaines de débat en séance publique, le Sénat a adopté, le 8 octobre dernier, le projet de loi dit Grenelle 2. Quelles sont les principales lois adoptées?

Sur les 1089 amendements déposés au Sénat, 349 ont été adoptés.

Ce projet de loi, "portant engagement national pour l'environnement", dit "Grenelle 2 ", a été déposé au Sénat le 12 janvier 2009. Il est la traduction législative d'une partie des engagements du Grenelle Environnement, dit "Grenelle 1", et des propositions des comités opérationnels, mis en place à partir de début 2007.

Faisons un petit tour d'horizon des principales mesures proposées.


Consulter le dossier législatif du Sénat.


Vous pourriez être intéressé par :

Retour à La Une de Logo Paperblog

Ces articles peuvent vous intéresser :

A propos de l’auteur


Bioaddict 1760784 partages Voir son profil
Voir son blog

l'auteur n'a pas encore renseigné son compte