Les options qui vous sont été octroyées peuvent être disponibles contractuellement par fraction au cours des mois et années qui suivent leurs attributions (c’est le système du vesting).
Ceci peut se faire par exemple par tiers ou par quart … (en 2009 vous pourrez en lever 1/3, en 2010 … 2/3 et 2011 la totalité) en fonction de la conservation de votre fonction de salarié ou d’autres critères (atteinte de vos objectifs, …).
Ces informations sont inscrites dans le règlement de votre plan.
Cette notion de disponibilité, issue du système américain de plan d’options, vous permet de connaître le nombre d’actions susceptibles d’être levées, sans que cela n’ait d’impact sur la notion de délai d’indisponibilité fiscale qui déterminera la fiscalité applicable à ces plans.
En effet, attention de ne pas confondre indisponibilité contractuelle et indisponibilité fiscale qui sont 2 notions complètements différentes et distinctes !
Bonne journée
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