I.RAPPORTS DELEGATAIRES
1. Dalkia - Rapport sur la concession du réseau de chaleur de la Ville – 2007/2008
2. GrDF - Rapport sur la délégation du service de gaz naturel – Année 2008
3. PFI - Rapport sur la délégation du service public des Pompes Funèbres – Année
2008
II.VIE DES JOCONDIENS
A. POLITIQUE DE LA VILLE
4. Prorogation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour une durée d’un a
III.GESTION COMMUNALE
5. Principe de passation d’une délégation de service public concernant la gestion
du parking Gamard et en option du parking Chantepie
6. Réseau de télécommunications – redevance d’occupation du domaine public
7. Fourniture de papier en 2008, 2009 et 2010 – Nouvelle désignation au sein de la
commission d’Appel d'offres du groupement de commandes
8. Accord de résolution amiable relatif au marché passé avec la société Eryma
Télésurveillance
9. Appel d’offres ouvert – Fourniture de produits d’entretien pour la Ville de
Joué-lès-Tours décomposée en sept lots
IV.DELEGATIONS AU MAIRE
10. Délégations au Maire et aux Adjoints – Compte rendu des décisions n°502 à
545 prises du 26 août au 12 octobre 2009
Jeu de briques
Snake
Pacman
Bubble