Magazine Environnement

Plus de 58 000 infractions au droit de l'environnement en 2008 !

Publié le 28 octobre 2009 par Greg Catel

Selon une étude de l'Observatoire national de la délinquance (OND), 58.585 infractions au droit de l'environnement ont été recensées en 2008...

Ond

Infractions au droit de l'environnement entre 2006 et 2008.

Si selon l'OND, le nombre d'infractions "a peu varié", les types d'atteintes à l'environnement ont quant à elles évolué de manière contrastée. Les nuisances sonores ou visuelles ont en effet baissé de 4 à 5% depuis 2006 tandis que le nombre d'infractions aux milieux (eau, air, atmosphère) "a plus que doublé" passant de 5.770 à 12.713, soit une augmentation de 120 %...

Selon l'Observatoire, cela peut en partie s'expliquer par la hausse importante des infractions relevées par les gendarmes notamment dans le domaine des dépôts d'ordures non autorisés. Une hausse due à l'augmentation du nombre de plaintes déposées par les riverains de plus en plus sensibles à la protection de l'environnement.


L'étude de l'OND révèle que les infractions constatées relèvent pour un tiers des contraventions de 5e classe, un niveau d'amendes lourdes qui concerne par exemple les abandons d'épaves ou la chasse sans permis. "Ce sont les infractions de Monsieur tout-le-monde", souligne le gendarme Yannick Silvain, auteur du rapport.

Télécharger le rapport de l'OND


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