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prix de transfert et fiscalité carbone

Publié le 29 janvier 2010 par Santamaria

Eva JOLY et Daniel LEBEGUE dénoncent en coeur les évasions fiscales couvertes par la manipulation des prix de transferts entre les différentes filiales des multinationales (voir l’article d’Anne MICHEL dans Le Monde du 28 janvier). Pascal SAINT-AMANS de l’OCDE souligne qu’en l’état actuel on peut pas faire grand chose avec un système très opaque.

Alors je me permets de proposer une piste de réflexion à moyen terme. J’assistais l’autre jour à une réflexion ouverte sur la comptabilité carbone. Si les entreprises veulent valoriser leurs efforts pour produire moins de CO2, elles n’auront pas d’autres choix que de mettre en place un suivi précis pour savoir ce que chaque kilo ou chaque litre, y compris pour les biens intermédiaires, représentent de CO2. Ceci devrait être valable aussi bien pour les éléments amenés par les fournisseurs, que les biens échangés en interne dans un groupe.

Bien sûr cela va représenter un gros chantier pour les industriels et cela ne se fera pas du jour au lendemain. Sans doute que des équipes chez SAP et ses concurrents sont déjà en train de plancher sur cette comptabilité carbone qui va concerner tous les processus de l’entreprise (y compris les RH et les embauches, parce que ceux qui viennent de loin en voiture et ceux qui viennent de plus pret à pied ou en vélo ne pèseront pas le même poid carbone …!).

Mais pourquoi ne pas profiter de cet effort “carbone” pour lever le voile opaque qui nous empêche de connaître la part réelle de valeur ajoutée amenée par chaque action sur un produit, quelque soit le produit où elle est réalisée ?


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