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"Guide des aides locales au développement durable"

Par Marc Chartier

Les changements climatiques actuels ou la raréfaction de certaines ressources naturelles rendent aujourd’hui incontournable la prise en compte de l’environnement dans le développement économique et social des territoires.
Les collectivités territoriales sont ainsi de plus en plus mobilisées en faveur du développement durable. Elles interviennent notamment dans le domaine du traitement des pollutions, pour optimiser les ressources et lutter contre le changement climatique.
Face à la multitude des initiatives, ce guide permet d’identifier rapidement les principales aides locales en faveur du développement durable.
Il présente les dispositifs opérationnels :
1. quels dispositifs pour quels types d’actions ?
2. à qui s’adressent ces dispositifs ?
3. quels sont les financements mobilisables ?
4. quelle est la procédure et qui contacter ?
Le guide se veut également exhaustif (26 régions), concret et précis (chaque fiche a été relue par des professionnels du développement durable), complet par le nombre de dispositifs présentés (250), pratique à utiliser (7 thématiques retenues : énergies et changements climatiques, management environnemental, optimisation des ressources et protection des milieux naturels, traitements des pollutions, prévention et gestion des risques naturels, industriels et technologiques, transports, urbanisme et environnement.
Les dispositifs recensés sont :
1. ceux inscrits dans les contrats de projets État-Région au cours de la période 2007-2013 et les programmes opérationnels FEDER de l’Union européenne au cours de la période 2007-2013 ;
2. les dispositifs directement mis en place par les Régions ou par les 6 Agences de l’eau dans le cadre de leurs programmes pluriannuels d’interventions (PPI) au cours de la période 2007-2012.
Ce guide est destiné aux parlementaires et aux élus locaux, aux administrations centrales et déconcentrées de l’État, aux collectivités territoriales, aux établissements publics et agences locales intervenant dans le domaine de l’environnement et le développement économique, aux chambres consulaires et syndicats professionnels, aux entreprises, aux associations, à la presse généraliste et spécialisée, aux médiathèques et centres de documentation, aux universités et leurs bibliothèques et, globalement, à tous les citoyens.

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