Les licences libres au service de la webTV

Depuis son apparition, et quel que soit son modèle économique, la webTv est un média qui peine à trouver un équilibre financier. En effet, il nécessite beaucoup de ressources humaines et matérielles pour fonctionner tandis qu'il n'est capable de générer que très peu de bénéfices.

La première des choses à faire si l'on souhaite créer une webTv qui soit économiquement viable est de réduire toutes les dépenses qui peuvent l'être.

Dans les précédents articles nous avons vu qu'utiliser un logiciel de diffusion open source comme Red5 à la place de flash media server permet déjà d'économiser une somme non-négligeable.

Une des premières sources de dépense d'une webTV est la production et l'achat de contenu. Réaliser ses propres vidéos est bien entendu quelquechose de légitime, garant de l'authenticité de son site, cependant, il y a certainement, sur internet ou ailleurs, des contenus audiovisuels pré-existants et qui correspondent tout à fait à la ligne éditoriale de votre site. Et bien si ce contenu est licencé sous creative commons ou sous licence art libre libre, vous pouvez le diffuser...

Mais quelles sont ces licences et où trouver de tels contenus ?

Suite aux succès des logiciels libres, plusieurs organisations et collectifs se sont construits avec pour objectif d'encourager de manière simple et licite la circulation des œuvres, l'échange et la créativité.

C'est le cas de l'organisation Creative Commons et du collectif Copyleft Attitude.

Tous les deux ont créé des contrats qui viennent compléter les droits d'auteurs dans le but de faciliter la diffusion des œuvres.

1. Les licences Creative commons

Creative commons est une organisation qui a été fondée en 2001 aux Etats-Unis. Son objectif est de créer des licences de diffusions qui proposent des solutions alternatives au copyright systématique.

© : all rights reserved ≠ (CC) : some right reserved

En France, le © n'a aucune valeur car le droit d'auteur nait du seul fait de la création. Cependant, les licences Creative Commons permettent d'informer le public que le créateur se libère de quelques droits.
Ces contrats (traduits pour la legislation française en 2004) peuvent s'appliquer à tout type de créations : oeuvres d'art, articles, vidéos, photos, documentations, cd-roms... Les titulaires des droits autorisent le public à utiliser leurs créations d'une façon particulière, mais peuvent s'ils le souhaitent, se préserver de toute utilisation commerciale, d'oeuvres dérivées ou de modifications.

Certaines conditions sont communes à tous les contrats :

• La libre reproduction, distribution et communication de l'œuvre en question à titre gratuit
• A chaque utilisation ou diffusion, le public doit être mis au courant des conditions de la licence de mise à disposition de la création en question
• Chacune des conditions optionnelles peut être levée après l'autorisation du titulaire des droits
• Les exceptions aux droits d'auteur ne sont pas affectées
• Le partage de fichier est autorisé pour la diffusion de toutes les créations

S'ajoute aux conditions initiales 4 options auxquelles l'auteur peut soumettre ses créations :

• Paternité : l'œuvre peut être librement utilisée, à condition de l'attribuer à son auteur en citant son nom.
• Pas d'utilisations commerciales : le titulaire des droits restreint le type d'utilisation de son œuvre à des usages non commerciaux.
• Pas de modifications : le titulaire des droits interdit la modification de sa création, sous toutes les formes.
• Partage à l'identique des conditions initiales : les œuvres dites dérivées doivent être proposées au public avec les mêmes libertés que l'œuvre originaire.

Au final, 6 contrats creative commons sont disponibles en france :

Paternité
Paternité - Pas d'utilisations commerciales
Paternité - Pas de modifications
Paternité - Partage des conditions initiales à l'identique
Paternité - Pas d'utilisations commerciales - Partage des conditions intiales à l'identique
Paternité - Pas d'utilisations commerciales - Pas de modifications

Bien entendu, quel que soit le contenu utilisé, mis en ligne, diffusé... il est OBLIGATOIRE de mentionner quelque part et de façon visible le nom de l'œuvre et de l'artiste original, ainsi que sa licence (avec si possible un lien vers le contrat de licence).

2. La licence art libre

La Licence Art Libre (L.A.L.) a été créé en 2000 par l'association (de fait) Copyleft Attitude, suite à plusieurs rencontres qui se sont déroulées à Paris. Il s'agit d'une licence plus libre encore que les Creative Commons, elle est l'application directe du Open Source à une utilisation hors logiciel. Elle est soumise au droit français mais aussi valide dans tous les pays ayant signés la convention de Berne.

La licence art libre autorise :

• La réalisation de copie, la destination et la finalité (gratuite ou onéreuse)
• La modification de ces copies, la traduction, l'adaptation et l'intégration à d'autres œuvres, comme tout ou partie
• La diffusion de ces copies, ou du travail réalisé à partir de ces copies, à titre gratuit ou onéreux
• Aucune rémunération n'est due à l'auteur de ces copies, sauf accord en conformité avec les spécifications de la L.A.L.

La licence art libre n'autorise pas :

• La diffusion d'une œuvre sans mentionner ses auteurs (et auteurs précédents, s'il y en a)
• Diffuser un travail utilisant une œuvre sous Licence Art Libre autrement que sous Licence Art Libre
• De placer sous L.A.L. une œuvre qui fait déjà l'objet d'un droit de propriété intellectuel quelconque (en revanche on peut intégrer des œuvres personnelles uniques ou des œuvres provenant du domaine public)
• De mélanger deux œuvres régies par deux licences dites " libres " différentes
• Les accords d'exclusivité

Pour résumer, la Licence Art Libre autorise la copie, la modification et la diffusion, elle ressemble beaucoup à la licence Creative Commons - Paternité - Partage des conditions initiales à l'identique. Elle est cependant relativement plus souple, pour ceux qui sont d'accord pour mettre leurs productions sous L.AL.

Dans le cadre des webTVs, ces licences offrent aux directeurs des programmes des contenus "gratuits", qui, s'ils sont en accord avec la ligne éditoriale, de bonne qualité et correctement utilisés, permettent de remplir de façon conséquente et attractive votre grille des programmes.

Mais parallèlement à la diffusion de vidéos, une autre utilisation de "contenus libres" dont peuvent bénéficier les webTVs est l'utilisation de musiques libres en fond sonore de vidéos, pour des génériques ou des jingles. Plutôt que d'utiliser des musiques commerciales et de payer des droits à la SACEM, et plutôt que d'enfreindre carrément les lois, utiliser des musiques libres garantie une certaine originalité (musique souvent de bonne qualité, peu connue), une production de vidéos moins complexe (plus la peine de prendre contact avec les ayants-droits) et permet de faire connaître le(s) musicien(s). Un bon échange de procédé !

Les contenus sous licence art libre ou creative commons se trouvent un peu partout sur le net. Personnellement j'utilise surtout jamendo.com pour la musique, vimeo et Flickr pour les vidéos.

Plus qu'une ressource très intéressante pour les web télés, ces licences me semble être l'avenir le plus souhaitable à la propriété intellectuelle, un système de consommation de produits culturels au service de la création et favorisant l' échange entre les créateurs et leurs spectateurs.