Brève sur la proposition de loi du sénateur Jean-Louis Masson

Lorsque j'ai entendu parler de cette proposition de loi, ma première réaction a été excessive, comme beaucoup, j'ai cru y voir un projet liberticide.

Obliger à accrocher l'identité d'un auteur à ses propos m'a ensuite paru idiot. D'abord, parce qu'il est impossible pour la plupart d'entre les blogueurs d'exposer le fonctionnement interne de certaines professions ou fonctions, pour des raisons de loyauté envers l'employeur, de secret professionnel, etc. Ainsi, il me semble que la compréhension dont on peut bénéficier sur ces domaines serait donc légalement inaccessible, sauf évidemment, par le biais du journalisme traditionnel qui voit ses sources protégées.

Ensuite, il ne faut pas oublier que la grande majorité de blogueurs anonymes ne diffament pas puisque leurs propos ne renferment l'imputation d'aucun fait, il convient de requalifier le délit en injure publique. Dans les deux cas, injure ou diffamation, une difficulté subsiste lorsque le blogueur anonyme fait évoluer dans ses billets des personnages eux-aussi, anonymes, non-identifiables (modification de l'age, du sexe, etc.). Et rien ne s'arrange non plus, quand le blogueur décide de romancer ses histoires dans des billets qui prennent ainsi une tournure plus littéraire qu'informative.

Il est d'ailleurs intéressant de voir que dans ce cas précis où quelqu'un se reconnaîtrait dans un récit entièrement anonyme (auteurs et personnages) qui imputerait des faits à son alter ego numérique, il reconnaîtrait ainsi les faits imputés (la diffamation tomberait donc sous l'excuse de vérité des faits). L'obligation d'identifier l'auteur, ici, permet de pouvoir l'attaquer en expliquant que l'on s'identifie dans ses propos d'abord parce qu'on le connaît (et pas parce que l'on avoue les faits rapportés).

Sur la différence entre injure et diffamation: Sur l'identification, avec un excellent exemple qui tape un peu sur embruns :
Une petite bibliographie (blogliographie?) sur ces sujets passionnants:
http://www.maitre-eolas.fr/post/2009/08/18/La-saison-des-palmes
http://www.maitre-eolas.fr/post/2008/03/24/905-blogueurs-et-responsabilite-reloaded