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Plus de précisions sur le bonus - malus (écopastille)

Publié le 08 décembre 2007 par Greg Catel

Dans un communiqué de Presse, le MEDAD précise les choses :

Un bonus écologique sera versé à la première immatriculation pour tout achat d’un véhicule particulier neuf émettant moins de 130 g CO²/km, ce qui représente aujourd’hui environ 30 % des ventes. Le bonus sera complété d’un « superbonus » lorsque l‘acquisition du véhicule écologique s’accompagnera de la mise au rebut d’un véhicule ancien de plus de 15 ans.

A l’inverse, les achats de véhicules neufs émettant plus de 160 g CO²/km entraîneront le paiement d’un malus au moment de l’immatriculation du véhicule. Environ 25 % des véhicules neufs vendus seraient potentiellement concernés.

Bonus:

  • 1000 € pour les véhicules émettant moins de 100 gCO2/km (smart, Fiat 500)
  • 700 € pour les véhicules dont les émissions sont comprises entre 101 et 120 g CO² (Citroen C1/2/3, Clio, 107, 207...)
  • 200 € quand les émissions de CO² sont comprises entre 121 et 130 g CO²/km. (C4, Mégane...)

Malus:

  • 200 € pour les véhicules dont les émissions sont comprises entre 161 et 165 g CO²/km (607, Opel Zaffira...)
  • 750 € quand les émissions sont comprises entre 166 et 200 g CO²/km (Mégane II Break, BMW série 3, Rav 4...)
  • 1600 € entre 201 et 250 g CO²/km (Vel Satis, Mercedes Classe E...)
  • 2600 € au-delà de 250 g CO²/km (C6, Touareg...)

En cas d’acquisition d’un véhicule dont les émissions sont proches de la moyenne des émissions actuelles, aucun malus ne sera prélevé et aucun bonus ne sera versé. Cette « zone neutre » s’appliquera aux émissions comprises entre 130 et 160 g CO²/km, soit environ 45 % des acquisitions nouvelles (base 2006).

Afin de favoriser le développement de véhicules très économes en carburant, notamment électriques, le Gouvernement a prévu un bonus spécifique de 5000 € pour l’acquisition de voitures émettant moins de 60 g de CO²/km.

A noter que le bonus s'applique aux véhicules commandés à partir du 5 décembre 2007. Le malus s'appliquera lui à partir du 1er janvier 2008 (L'idée était elle de laisser un peu de temps pour l'achat d'un 4x4?).

Le bonus sera déduit du prix d'achat du véhicule alors que le malus y sera ajouté. Pour le moment, on parle d'un malus à l'achat, mais le MEDAD laisse la porte ouverte à une annualisation pour les véhicules les plus polluants.

Pour les familles, le MEDAD indique qu'il y a une vingtaine de modèles familiaux disponibles sur le marché et non taxés. Il indique aussi que le Sénat se penchera sur les points particuliers concernants les familles nombreuses.

Comment savoir si mon prochain véhicule est malus ou bonus ?  Visitez la page dédiée du site de l'ADEME

GC.


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