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Haha ! Elle est bien bonne ! Mais sérieusement, sinon ?

Publié le 13 décembre 2007 par Tony

Bon, ok... Récapitulons. Hier, une loi relative au fabuleux monde de l'Internet a été votée. Et devinez quoi ? Il s'agit d'une taxe. Haha. Le texte officiel se présente sous cette forme : Art. 302 bis KF. - I. - 1. Il est institué une taxe assise sur le montant hors taxe sur la valeur ajoutée des sommes versées par les annonceurs et les parrains, pour la diffusion de leurs messages publicitaires et de parrainage, aux redevables mentionnés au 2 ou aux régisseurs de messages publicitaires et de parrainage. Ces sommes font l'objet d'un abattement forfaitaire de 4 %.

Il est précisé un peu plus loin que ... La taxe est due par toute personne établie en France qui met à disposition du public un service offrant l'accès à titre onéreux ou gratuit à des œuvres ou documents cinématographiques ou audiovisuels sur demande individuelle formulée par un procédé de communication électronique.

Et... Donc ? Cela voudrait dire que tout site diffusant une vidéo en ligne serait tout bonnement taxé ? Imaginez bien que chez des sites comme Dailymotion, on fait un peu la tronche... Le directeur des contenus, Martin Rogard, résume d'ailleurs magnifiquement la pensée générale : "ça n'a pas de sens !". Tout est dit. Enfin presque, car un détail supplémentaire rend le tout beaucoup plus drôle. Marie-Hélène Des Esgaulx, député UMP, a tenté de calmer les esprits (message subliminal : c'est elle qui est à l'origine de l'amendement) car il s'avère que la loi a tout bonnement été... mal rédigée. Après explication de la "coupable", seuls les sites de VOD (vidéos à la demande) payants seront concernés par cette nouvelle taxe. Oui, on respire déjà beaucoup mieux dans le clan des blogueurs.

Toutefois, sachez, mesdames et messieurs les députés, que si j'aime avoir peur, c'est généralement en regardant des films d'horreur, et pas autrement. Bon allez, sans rancune, on en rira dans quelques mois autour d'une bonne pinte !


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