Saisie par la commission d'appel, la commission disciplinaire a prononcé des sanctions à l'égard de Briançon.
- exclusion de la coupe de France pour la saison 2010/2011
- exclusion du Match des Champions le 11 septembre face à Rouen
- suspension de licence et inéligibilité de Jean-Paul Garnero, ancien président, pour tout mandat sportif lié de près ou de loin à la FFHG.
Contrairement aux formations de Grenoble et de Mont-Blanc, Briançon ne se voit pas retirer de points avant de débuter le championnat.
Trois clubs sont exclus cette saison de la coupe de France : Briançon, Grenoble et Mont-Blanc.
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