Ceci est un avertissement à tous les utilisateurs de réseaux sociaux qui pensent être protégés derrière leur écran. Le tribunal de Brest a rendu vendredi 1er octobre un jugement plutôt inédit à l’encontre d’un « facebookien ». Une première en France qui risque probablement de faire jurisprudence.
L’histoire commence en janvier dernier par un banal contrôle routier suite à la prise d’un sens unique au nez et à la barbe des gendarmes. L’homme de 19 ans, sous le coup d’une suspension de permis de conduire, voit son véhicule immobilisé par les pandores. Enervé et éméché, il rentre chez lui et déverse sur son mur facebook un flot d’insultes à l’encontre de la maréchaussée. L’histoire aurait pu s’arrêter là mais six mois plus tard, la même brigade de gendarmerie retrouve le véhicule du jeune homme accidenté et en feu. Sans nouvelles de lui, les gendarmes décident de consulter sa page facebook (une nouvelle technique d’investigation ?) et découvrent le message suivant : “ BAIZE LES KEPI NIKER VS MERE BANTE DE FILS DE PUTE DE LA RENE DES PUTE… NIKER VS MERE VS ARIERE GRAN MERE ET TT VOTRE FAMILLE BANDE DE FILS DE PUTE DE VS MOR ”. Charmant… Dès lors le chef d’escadron de la brigade de gendarmerie porte plainte pour outrage public et réclame 1000 euros.
Convoqué à l’audience correctionnelle du 1er octobre 2010, le jeune inculpé ne se présentera pas. Avec un casier déjà lesté de cinq condamnations, il se voit condamné à trois mois de prison ferme et 750 euros au titre de préjudice moral.
Dans ce genre de cas, on peut se demander quelle est la responsabilité de Facebook, qui aurait pu « nettoyer » le mur de l’accusé à titre d’exemple. Mais la passivité de Facebook s’explique par le fait qu’il est éditeur du site et non éditeur du contenu.