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La violation de plusieurs brevets pourrait couter à Apple l’amende la plus élevée de toute l’histoire des ETATS UNIS – 625,5 millions de dollars soit 450 millions d’euros

Publié le 18 octobre 2010 par Gerardhaas

La violation de plusieurs brevets pourrait couter à Apple l’amende la plus élevée de toute l’histoire des ETATS UNIS – 625,5 millions de dollars soit 450 millions d’eurosLe vendredi 1er octobre dernier, un tribunal Texan, a reconnu la société Apple coupable de la violation de trois brevets détenus par la société Mirror Worlds fondée par David Gelernter, professeur de science informatique de l’Université de Yale.

Ces brevets concernent l’affichage des fichiers sur plusieurs produits du géant américain : iPod, iPhone et ordinateurs. Ce sont trois fonctionnalités qui sont mise en cause : le Cover Flow (dispositif permettant aux utilisateurs d’ordinateurs et téléphones mobiles de parcourir des couvertures d’album photos ou autres documents), le Spotlight (moteur de recherche de fichiers Mac OS X) et Time Machine (outil de sauvegarde intégré à l’OS).

La condamnation pour chaque brevet s’élève à 208.5 millions de dollars et attend confirmation par le juge fédéral. Dans ce cas, il s’agirait de l’une des peines les plus conséquentes prononcées aux États-Unis en matière de violation de droits de la propriété intellectuelle. Ce tribunal fédéral est réputé pour sa générosité envers les plaignants en matière de violation de brevets.

La société de Steve Jobs conteste le jugement, notamment la nature cumulative des dommages et intérêts et a déposé une motion d’urgence dans le but d’obtenir un report de la décision du juge.

Sources :

Cliquez ici pour lire l’article de la Tribune.

Cliquez ici pour lire l’article du NEW YORK TIMES.


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