"Droit de l'urbanisme"
À jour des réformes législatives et réglementaires intervenues récemment (2005, 2006, 2007), cet ouvrage a pour principal objectif de présenter le droit français de l'urbanisme, ainsi que les principaux outils et mécanismes juridiques auxquels il a recours.
Il se propose de faciliter l'accès d'un public en formation, initiale ou continue, à une discipline technique relativement ardue.
Dans ce but, il fournit à la fois des éléments d'analyse théorique et des informations pratiques.
Il a pris le parti d'alléger, autant que faire se peut, les références bibliographiques et jurisprudentielles. En revanche, il a tenu à citer ou mentionner les dispositions textuelles que l'on peut considérer comme indispensables à la compréhension du droit positif.
L'ouvrage expose d'abord les questions de planification spatiale (chapitres 1 et 2), puis celles liées à l'intervention publique foncière (chapitre 3), celles relatives aux opérations d'aménagement urbain (chapitre 4) et, enfin, celles qui concernent les autorisations d'urbanisme (chapitre 5).
(présentation par l'éditeur)
"Droit de l'urbanisme", par Jean-François Davignon, Litec - JurisClasseur (LexisNexis), 2e édition 2008, 176 pages.
Publié par Marc Chartier à l'adresse 1/05/2008 09:55:00 AM
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