Magazine Environnement

L'auto-contribution, une autre forme de fiscalité environnementale

Publié le 28 octobre 2010 par Rcoutouly

Re-édition d'un article publié en mai 2009

Les contributions présentés dans ce site ont un défaut : elles sont perçues, malgré tout, comme des taxes. L’auto-contribution consiste à rendre sa contribution à celui qui choisit un comportement différent, moins consommateur de CO2. Prenons deux exemples : 
 Une contribution incitative est mise en place sur le transport aérien, elle sert à développer le réseau TGV. Quand une compagnie aérienne met en place sa contribution, celle-ci peut être donné aux investisseurs dans le réseau (Etat, SNCF, réseau ferré de France, etc...), elle peut permettre à cette compagnie d’investir directement dans le réseau TGV en prenant des parts de capital dans les sociétés investissant dans les chemins de fer. 
 une contribution incitative est mise en place sur les transports automobiles individuelles sous la forme de prélèvement sur les péages autoroutiers. Cette contribution sert à augmenter les réseaux de transports collectifs interurbains. Le particulier (ou l’entreprise) qui subit cette contribution, peut décider, à partir d’un certain seuil, et à condition d’avoir pris un système d’abonnement aux péages, de récupérer ces contributions sous la forme d’investissement dans des sociétés investissant dans le transport collectif.

cette démarche est une autre façon de dynamiser le changement de paradigme économique et écologique.

Pour aller plus loin:

L'auto-contribution, une forme de fiscalité gagnant-gagnant


Retour à La Une de Logo Paperblog

A propos de l’auteur


Rcoutouly 553 partages Voir son profil
Voir son blog

l'auteur n'a pas encore renseigné son compte l'auteur n'a pas encore renseigné son compte

Dossier Paperblog