CDH, CoDESC, CAT: Les sessions sont ouvertes

Ouverture des sessions du Conseil des droits de l'homme, du Comité des droits économiques, sociaux et culturels et du Comité contre la torture

par Mamadou Meité

1°/- Comité des droits de l'homme : 9e session du Groupe de travail de l'Examen périodique universel du 1er au 12 novembre 2010

La 9e session du Groupe de travail sur l'Examen périodique universel vient de s'ouvrir. Elle se tiendra du 1er au 12 novembre 2010 au Palais des Nations à Genève. Cette session sera l'occasion, pour le groupe de travail du Conseil des droits de l'homme, de contrôler, par le biais de l'Examen périodique universel (EPU), le respect et l'effectivité des droits de l'homme dans 16 pays : le Libéria, le Malawi, la Mongolie, Panama, les Maldives, Andorre, la Bulgarie, Honduras, les Etats-Unis d'Amérique, les Iles Marshall, la Croatie, la Jamaïque, la Micronésie, le Liban, la Mauritanie.

Comité des droits de l'homme, 1er au 12 novembre, 9e session - Examen périodique (en anglais) 2°/- Comité des droits économiques, sociaux et culturels : 45e session du 1er au 19 novembre 2010

Au cours de cette session, les Etats soumis à l'EPU seront conduits, au sein du Groupe de travail sur l'EPU, à répondre aux questions éventuelles des Etats membres et observateurs du Conseil des droits de l'homme. Egalement, les Etats examinés présenteront au Groupe de travail les renseignements qu'ils ont par devers eux relatifs au respect des instruments juridiques tant généraux que spéciaux des droits de l'homme auxquels ils sont parties. Ils exprimeront aussi leurs avis suite à de possibles recommandations du Groupe de travail. A la fin de l'examen, un rapport sera adopté puis transmis au Conseil des droits de l'homme. La prochaine session se tiendra du 24 janvier au 12 février 2010.

Comité des droits économiques, sociaux et culturels, 1er au 19 novembre 2010, 45e session (en anglais) 3°/- Comité contre la torture : 45e session du Comité du 1er au 19 novembre 2010

La 45e session du Comité des droits économiques, sociaux et culturels s'ouvre aujourd'hui. Elle se tiendra du 1er au 19 novembre 2010 au Palais Wilson à Genève. En vertu des articles 16 et s. du Pacte IDESC, les Etats parties devront soumettre leurs rapports pour examen au Comité ad hoc. A cette session, les Etats soumis à un examen seront les suivants : les Pays-Bas, la Suisse, l'Uruguay, la République dominicaine, le Sri Lanka.

Comité contre la torture, 1er au 19 novembre 2010, 45e session (en anglais) Actualités Droits-Libertés du 1er novembre 2010 par Mamadou Meité*

Le Comité contre la torture tiendra sa 45e session du 1er au 19 novembre 2010 au Palais Wilson à Genève. En vertu des articles 19 et s. de la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants, les Etats parties ont soumis des rapports au Comité ad hoc en vue de superviser l'application de la Convention. Au cours de la 45e session, le Comité examinera les rapports de six Etats : la Bosnie-Herzégovine, le Cambodge, l'Equateur, l'Ethiopie, la Mongolie et la Turquie.

* Mamamadou Meité est doctorant au CREDOF/ Paris Ouest-Nanterre

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