250 000 $ pour des films porno

Amende record pour des films pornographiques partagés sur le réseau BitTorrent.
Un Américain, selon TorrentFreak, a accepté de payer cette amende suite au jugement rendu dans l’affaire l’opposant à Liberty Media, propriétaire de la licence Corbin Fischer.

Voici les dessous de l’affaire…

Un Américain, suspecté d’être à l’origine du piratage de films pornographiques et de leur diffusion sur des sites .torrent, a été identifié grâce à son adresse IP et reconnu coupable de violation de droits d’auteurs.
L’auteur de la plainte, Liberty Media Holdings, propriétaire de la licence Corbin Fischer et des œuvres piratées, a alors engagé des poursuites auprès du tribunal du district de Californie, fin décembre 2010.

L’internaute fut reconnu coupable d’être à l’origine du piratage de films promotionnels de la marque Corbin Fischer sur le Net, et le préjudice financier estimé à 500 000 $ de pertes pour Liberty Media.
De ce fait, une forte amende fut réclamée, ainsi que des dommages et intérêts, et le remboursement des frais d’avocats. Tout cela assorti d’une interdiction de diffuser à l’avenir de tels contenus.

Jusque-là, rien d’inhabituel dans ce genre d’affaires. Si ce n’est qu’au bout de 4 jours, le procès s’acheva sur la condamnation du pirate à payer 250 000 $. Le plus troublant, c’est qu’il ne chercha absolument pas à se défendre et accepta ce jugement !

Un précédent dans ce type d’affaires peut nous éclairer sur l’attitude passive de l’internaute.
En effet, en 2010, un étudiant, Joel Tennenbaum, avait été à son tour reconnu coupable de violation de droits d’auteur et condamné dans un premier temps à une amende de 675 000 $. Mais l’amende fut ramenée à 67 500 $ par la suite !

Il semblerait donc qu’un accord ait été passé entre les deux parties afin de régler cette affaire « à l’amiable » : l’amende sera moindre si l’accusé s’engage auprès du plaignant à cesser ses activités de diffusion d’œuvres protégées et à payer la somme requise, même par de petits versements.

Un accord de bonne conduite, en quelque sorte, visant davantage à dissuader qu’ à vraiment punir.
La société productrice de films a voulu, par cette affaire, créer un précédent, marquer les esprits par le montant astronomique de l’amende. Le jugement rendu servira de jurisprudence, mais à partir du moment où le plaignant rentre dans ses frais, l’accusé sert juste ici de bouc-émissaire.