Traité de Libonne: Comprendre les enjeux de VERSAILLES

A Versailles, chez LOUIS XIV, on va compter les voix... Mais ce vote donné "joué d'avance" est lourd d'enjeux et de conséquences.  "Toutel'europe.fr" offre de quoi s'informer et se forger une opinion. A lire notamment une ITW de jean-Luc SAURON

Jean-Luc Sauron est maître des Requêtes au Conseil d'Etat, Professeur associé à l'Université Paris IX-Dauphine et Président de l'Association des juristes européens. Il est également l'auteur d'un ouvrage intitulé "Comprendre le Traité de Lisbonne". Dans cet entretien, il revient sur l'histoire de ce texte depuis les "non" français et néerlandais,ainsi que sur l'architecture des deux traités qui le composent : Traité sur l'Union européenne (TUE) et Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE).

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01/02/2008 18:05 Un livre: Comprendre le Traité de Lisbonne 11/12/2007 17:45

par Jean-Luc Sauron

Le traité modificatif sera signé à Lisbonne le 13 décembre 2007, marquant ainsi le début de la phase de ratification du texte qui remplacera la défunte Constitution européenne. Jean-Luc Sauron, maître des Requêtes au Conseil d'Etat, signe un ouvrage utile pour y voir plus clair sur le contenu du texte.

Dans une première partie, Jean-Luc Sauron revient sur l'histoire de ce texte depuis les "non" français et néerlandais, sur la manière dont se présente et enfin sur l'architecture des deux traités qui le composent : Traité sur l'Union européenne (TUE) et Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE). 

L'auteur s'intéresse plus longuement à l'esprit du texte. Pour lui, celui-ci opère, par la place centrale donnée au citoyen européen, "une clarification du vivre ensemble  dans une communauté de valeurs". Jean-Luc Sauron analyse à ce titre les articles 2 et 3 du TCE portant respectivement sur les valeurs et les objectifs de l'UE, mais aussi la Charte des droits fondamentaux de l'Union. Le traité modificatif inaugure, selon l'auteur, "un droit clair issu de procédures plus lisibles". Près de 50 pages sont ainsi consacrées à l'analyse des avancées institutionnelles du texte.

La deuxième partie du livre propose les versions consolidées du TUE, du TFUE et de la Charte des droits fondamentaux de l'Union. En effet, à l'instar du Traité d'Amsterdam en 1996 et du Traité de Nice en 2001, le texte qui sera signé le 13 décembre 2007 procède par amendements. Il est par conséquent difficilement lisible sans se référer en permanence aux textes actuels

Des analyses:Une sélection de toutel'europe.fr

20/12/2007 12:09 20/12/2007 12:09 14/12/2007 11:55

Le Traité de Lisbonne : relance d'un traité ou traité de la relance, par Gaëtane Ricard-Nihoul et Le traité réformateur : les changements par rapport au traité constitutionnel, par Maria Pallares  (Notre Europe - novembre 2007)
Lisbonne : à quoi sert le Traité ?, par Christian Lequesne (Telos – 08/11/07)
Le traité réformateur : vers une UE politique ?, par Thierry Chopin et Lukáš Macek (Fondation Robert Schuman – 05/11/07)
The EU Reform Treaty & the Competition Protocol, par Alan Riley (CEPS, 24/09/07)
Le sauvetage du Traité constitutionnel : retour sur un dossier prioritaire de la présidence allemande, par Andreas Maurer (IFRI, 14/09/07)
The EU Reform Treaty & the Competition Protocol, par Alan Riley (CEPS, 24/09/07)
Le sauvetage du Traité constitutionnel : retour sur un dossier prioritaire de la présidence allemande, par Andreas Maurer (IFRI, 14/09/07)
The Reform Treaty and Justice and Home Affairs, par Sergio Carrera et Florian Geyer (CEPS, août 2007)
The EU Reform Treaty : easier signed than ratified, par Sara Hagermann
(EPC, juillet 2007)
Comprendre l'accord de Bruxelles sur un traité modificatif et la conférence intergouvernementale, par Jean-Dominique Giuliani (Fondation Robert Schuman, 23/07/07)
Traité simplifié : la place des services publics, par Stéphane Rodrigues
(Telos, 04/07/07)

En savoir plus :

Le traité de Lisbonne – Dossier d'actualité
Qu'est-ce que le traité de Lisbonne ? - Questions-Réponses
Ratifications du traité de Lisbonne - Comparatif
Questions à... Jean-Pierre Jouyet - Touteleurope.fr
Questions à.... Gérard Nafilyan - Touteleurope.fr
L'avenir de l'UE en débat - Analyses et opinion