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Bataille des brevets : les Etats-Unis donnent raison à la firme Pommée face à HTC

Publié le 20 décembre 2011 par Rba01672 @fanibidules

lemonde.fr — Les Etats-Unis ont donné raison, lundi 19 décembre, au groupe d’informatique Apple, face à son rivalBataille des brevets : les Etats-Unis donnent raison à la firme Pommée face à HTC taïwanais dans les téléphones portables, HTC, dans un contentieux portant sur des brevets technologiques.
La commission du commerce international (ITC) a ordonné à HTC d’arrêter l’exportation vers les Etats-Unis, à compter du 19 avril, de certains appareils équipés du système d’exploitation Android, qui reproduisent illégalement une des technologies brevetées par Apple. Celui-ci permet à un téléphone portable de reconnaître un numéro de téléphone dans un message électronique, offrant ainsi la possibilité de le composer ou de le sauvegarder dans son répertoire. Le gouvernement a soixante jours pour éventuellement casser la décision de l’ITC, ce qu’il ne fait que très rarement.

Cette décision devrait toutefois moins pénaliser HTC qu’initialement redouté, étant donné que cela lui laisse le temps de revoir la technologie incriminée. « C’est une escarmouche au cours d’une bataille, mais elle fait partie d’une guerre bien plus large, dans laquelle chaque camp a encore des munitions de côté », juge David Wilson, associé du groupe londonien de propriété intellectuelle Herbert Smith LLP.

Bataille des brevets : les Etats-Unis donnent raison à la firme Pommée face à HTC

TECHNOLOGIE STANDARD ?

Mais, étant donné que ce système est présent sur quasiment tous les combinés multimédias, les spécialistes s’attendent à des décisions similaires si Apple venait à déposer plainte contre d’autres fabricants. « Avec la décision de l’ITC, je crois que tous les autres fabricants de téléphones se creusent désormais les méninges pour déterminer comment résoudre le fait qu’ils utilisent cette technologie », estime Melvin Li, consultant en brevets, situé à Hongkong.

Depuis le printemps, les groupes de technologies s’accusent régulièrement les uns les autres de vol de brevets. D’autres contentieux du même type entre Apple et HTC sont en cours d’examen.


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