Magazine

Un décret gravé

Publié le 03 janvier 2012 par Zappeuse

Un mur de l’hôtel de ville de Marseille. Une inscription attire notre attention :

Un décret gravé

Elle fait partie d’un ensemble législatif promulgué sous la Révolution, plus précisément le 2 octobre 1795. Il s’agit d’un “décret sur la police intérieure des communes de la République”. Par certains côtés, on y sent son Guéant. D’ailleurs, le même jour, une loi rattachait l’instruction publique au ministère de l’Intérieur. Tout un programme …
Ce décret vise à limiter le vagabondage, la misère étant sans doute plus difficile à voir qu’à vivre. Est ainsi institué un passeport intérieur, obligatoire pour tous les citoyens, et leur permettant, si ledit passeport est correctement visé par les autorités compétentes, de quitter leur canton. J’ai bien dit “le canton”. C’est petit, un canton. Pour ce faire, les communes doivent recenser les habitants de plus de douze ans, ce recensement ayant, on l’a bien compris, une finalité purement policière. Le quidam qui circulerait sans le fameux passeport et qui, c’est fâcheux, serait pris sur le fait, serait arrêté et, s’il ne régularisait pas sa situation, serait jugé voire condamné.
Cet article est complété par d’autres éléments qui vont dans le même sens, et qui explicitent partiellement l’inscription que j’ai lu à Marseille : ainsi, les communes sont responsables des délits commis sur leur territoire “par des attroupements ou des rassemblements”. L’article 6 du titre IV précise même, et c’est bien le sens de l’inscription,Lorsque, par suite de rassemblements ou attroupements, un individu, domicilié ou non sur une commune, y aura été pillé, maltraité ou homicidé, tous les habitants seront tenus de lui payer, ou, en cas de mort, à sa veuve et enfants, des dommages-intérêts.



Vous pourriez être intéressé par :

Retour à La Une de Logo Paperblog

Ces articles peuvent vous intéresser :

  • Pentax K-r : 5 coloris pour l'été !

    Pentax coloris pour l'été

    Coucou mes Bees !Vous n'avez pas d'appareil photo pour immortaliser vos souvenirs au mois d'Août ? J'ai la solution !Pionnier dans la commercialisation de Refle... Lire la suite

    Par  Melobe
    CONSO, CÔTÉ FEMMES, MODE
  • R&D Project managing

    R&D Project managing

    Au cours de mes activités professionnelles, j'ai été amené à découvrir la société R D Project Managing, qui a retenu mon attention. En effet, c'est une PME... Lire la suite

    Par  Gaga96
    ENTREPRISE, FOCUS EMPLOI
  • Video demo Samsung Galaxy R

    Video demo Samsung Galaxy

    Après le S, c'est évidemment le R. Samsung semble vouloir respecter l'ordre alphabétique pour sa ligne de Smartphones Galaxy. Galaxy R serait le prochain Androi... Lire la suite

    Par  Rachidbenid
    HIGH TECH, INTERNET, JEUX VIDÉO, MOBILES
  • Premières images du Samsung Galaxy R

    Nos amis de Begeek ont farfouillé le Net , et ils ont dégoté cette vidéo exclusive du futur smartphone haut de game de Samsung : le Galaxy RQuelques... Lire la suite

    Par  Taytay92i
    EBUSINESS, HIGH TECH, INTERNET, MOBILES, WEB2.0
  • Samsung Galaxy R, les détails

    Samsung Galaxy détails

    Apparu il y a quelques temps sous la dénomination Galaxy Z, le voilà à nouveau sous une nouvelle dénomination : Galaxy R. Il reste donc proposé avec un écran 4,... Lire la suite

    Par  T509
    HIGH TECH, MOBILES
  • Programmation Java Jhon R Hubbard

    Programmation Java Jhon Hubbard

    Conçu comme si le langage Java était le premier langage de programmation appris par le lecteur, cet ouvrage est un outil précieux qui explique les concepts de... Lire la suite

    Par  Wklog
    INFORMATIQUE, LOGICIELS, ORDINATEURS
  • Samsung Galaxy R : une version « allégée » du Galaxy S II

    Samsung Galaxy version allégée

    Samsung utilise sa nouvelle notoriété pour prendre Apple de vitesse pour conquérir le marché des smartphones d’entrée de gamme. Lire la suite

    Par  Sylvain Ratton
    INTERNET

A propos de l’auteur


Zappeuse 1046 partages Voir son profil
Voir son blog

l'auteur n'a pas encore renseigné son compte l'auteur n'a pas encore renseigné son compte l'auteur n'a pas encore renseigné son compte