Examens et diplômes: "Les grades, dans chaque faculté, sont au nombre de trois: le baccalauréat, la licence, le doctorat", ils sont "conférés par les facultés, à la suite d'examens et d'actes publics".
En lettres: "pour être admis à subir l'examen du baccalauréat (...), il faudra:
1 - être âgé au moins de seize ans,
2 - répondre sur tout ce que l'on enseigne dans les hautes classes des lycées".
En sciences: "On ne sera reçu bachelier (...) qu'après avoir obtenu le même grade dans celle des lettres, et qu'en répondant sur l'arithmétique, la géométrie, la trigonométrie rectiligne, l'algèbre et son application à la géométrie".
.Les bases: "Toutes les écoles de l'Université impériale prendront pour base de leur enseignement:
1 - les préceptes de la religion catholique,
2 - la fidélité à l'Empereur, à la monarchie impériale dépositaire du bonheur des peuples et à la dynastie Napoléonienne, conservatrice de l'unité de la France et de toutes les idées libérales proclamées par les constitutions".
Règlement: "les proviseurs et censeurs des lycées, les principaux et régents des collèges, ainsi que les maîtres d'étude de ces écoles, seront astreints au célibat et à la vie commune.
Les professeurs des lycées pourront être mariés, et dans ce cas ils logeront hors du lycée (...). Aucune femme ne pourra être logée ni reçue dans l'intérieur des lycées et des collèges".