Conseil municipal du 21 mars 2008

Sont présents 15 des 19 conseillers municipaux

Sont absents et excusés avec pouvoir

André Lazzaroni, Magalie Casset, Jean-Marc Portaz et Céline Landa,

Ordre du Jour

1) L’élection de l’adjoint spécial montagne :

Jean-Louis Fossé est proposé comme adjoint spécial montagne, il est élu à l’unanimité.

Attributions : signer les états civils des habitants de la montagne

2) Toutes les délégations du conseil municipal au Maire sont votées à l’unanimité

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3) Désignation des représentants de la commune dans les différents organismes

Vote à l’unanimité pour toutes les délégations

   Pays du Grésivaudan

Daniel Bosa

Jean-Marc Portaz

   Communauté de communes du Haut Grésivaudan

Daniel Bosa

Bruno Collignon

Christelle Zas

Gérard Ferragatti

Centre communal d’action sociale

Daniel Bosa

Agnès Dumax-Vorzet

Denise Combaz

Magalie Casset

Béatrice Kaszluk-Chalvet

Parc naturel régional de Chartreuse

Titulaire          Suppléant

Michel Burgat         Véronique Lopez

SIVU de Montmélian

Marc Labbé

Annie Billion

SIBRESCA

Annie Billion

André Lazzaroni

Syndicat d’électricité

Titulaire          Suppléant

Marc Labbé         Jean-Marc Morel  

Syndicat Collège de Pontcharra

Cathy Plunian

Christelle Zas

ADAYG

Marc Labbé

Agence d’urbanisme dans la région Grenobloise

Daniel Bosa

Centre AGATHE Pontcharra

Céline Landa

Syndicat Mixte du Bassin Hydraulique de l’Isère

Titulaire          Suppléant

Annie Billion         André Lazzaroni

Centre social René Cassin

Bruno Collignon

Office de tourisme du Grésivaudan

Béatrice Kaszluk-Chalvet

Mission Locale de Crolles

Titulaire         Suppléant

Daniel Bosa         Agnès Dumax-Vorzet

Association d’Etude de la défense contre la Grêle

Marc Labbé

Jean-Marc Portaz

Conseil d’école

Cathy Plunian

Bibliothèque municipale

Céline Landa

ADPA

Titulaire         Suppléant

Agnès Dumax-Vorzet      Denise Combaz

AVENIR (valorisation des espaces naturels isérois remarquables)

Titulaire         Suppléant

Annie Billion         Marc Labbé

   Syndicat supérieur Rive droite

Titulaire      Suppléant

Marc Labbé      Annie Billion

   Association départementale Isère Drac- Romanche

Titulaire         Suppléant

Marc Labbé         Annie Billion

   Syndicat du bon de Loge

Titulaire         Suppléant

Christian Colloud       Annie Billion

Syndicat du réémetteur de l’Abbaye

Titulaire         Suppléant

Jean-Marc Morel         Céline Landa

Syndicat intercommunal de la gendarmerie du haut Grésivaudan

Titulaires         Suppléants

Daniel Bosa         Gérard Ferragatti

Jean-Marc Morel         Jean-Louis Fossé

4) Commissions municipales

Commission d’ouverture des plis à bulletin secret

Tous les membres ont été élus à l’unanimité

Daniel Bosa (Président)

Titulaires      Suppléants

Marc Labbé    Magalie Casset

Jean-Louis Fossé   Jean-Marc Morel

Gérard Ferragatti         André Lazzaroni

Commission Agricole    => Marc Labbé

Commission Environnement      => Annie Billion, Christelle Zas

Commission Montagne      => Jean-Louis Fossé

Commission Personnes âgées    => Denise Combaz

Commission Vie Scolaire    => Cathy Plunian

Commission Vie Economique et touristique => André Lazzaroni

Commission Travaux et sécurité    => Marc Labbé

Commission Vie sociale et collective    => Agnès Dumax-Vorzet

Commission Urbanisme    => Christian Colloud

Commission Patrimoine    =>Christian Colloud

5) Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints

( L 2123-23 du code général des collectivités territoriales en application du Décret du 1^er mars 2008)

Maire   1608.74€ brut  

Adjoints   0717.31€ brut     

6) Taux d’imposition 2008 des quatre taxes directes locales

Vote à l’unanimité de maintenir les taux d’imposition de 2007

Taxe d’habitation    8.42 %

Taxe foncière bâtie    18.04%

Taxe foncière non bâti      64.65%

Taxe professionnelle    15.12%