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La réglementation en France

Publié le 28 janvier 2013 par Toutsurlesegway

La Commission européenne ne considère pas le Segway TP comme un véhicule à moteur (Avis exprimé le 12 juillet 2002). Pour la commission européenne, il est prévu essentiellement pour être utilisé sur les trottoirs et autres zones piétonnes telles que l’intérieur des bâtiments, les parcs et autres zones publiques, mais pas pour se déplacer sur la voie publique.

C’est donc à chaque État membre de fixer sa règlementation

En France, le Ministère du Transport à indiqué que l’utilisation du Segway TP est soumise aux règles du Code de la Route relatives aux piétons (articles R 412-34 à R 412-43)

En conséquence, en agglomération il ne doit circuler que sur les trottoirs et les aires piétonnes à la vitesse du pas (6 km/h) !

Attention :

Le Segway XT, x2 ne sont pas autorisés à rouler sur les trottoirs, ce sont des modèles tout terrain uniquement. Dans certains cas, ils peuvent être tolérés dans les villes qui ont beaucoup de pavés, car leur utilisation est alors plus sécurisée que le Segway TP i2 ou i1xx. Le Segway GT est autorisé sur les trottoirs lorsqu’il n’a pas son support de sac de Golf. Il peut toutefois circuler avec le cadre qui reste dans la largeur normale d’un Segway TP. Les autorisation de circulation des véhicules du type Segway TP, Rollers, Trotinettes, Vélos sont déterminées par la municipalité ou le conseil général. Suivant les villes, il se pourrait que le Segway TP soit interdit dans certains lieux publics tout comme le Vélo ou les rollers le sont. Le transport du Segway TP est autorisé dans les trains de la SNCF dans la mesure où il ne gène pas les voyageurs. A l’heure actuelle, bien que la Commission Européenne ait déclaré le Segway TP comme n’étant pas un véhicule à moteur, il n’est pas encore autorisé explicitement partout en Europe. Il faut vérifier auprès de chaque distributeur si le Segway TP est autorisé.

Voir aussi quelques extrait du Code de la Route s’appliquant au Segway.


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