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Prochain conseil municipal le 11 février à 20h30

Publié le 05 février 2013 par Armand

Panneau Pont de l'Arche

La prochaine séance du conseil municipal se déroulera le lundi 11 février 2013 en mairie à 20h30.

A coté des délibérations techniques, les élus évoqueront notamment les orientations budgétaires qui guideront la construction du budget qui sera voté en mars. Ordre du jour à suivre …

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 17 décembre 2012

Informations diverses (SIEGE et Réforme sur les rythmes scolaires)

Agenda

FINANCES

Débat d’Orientations Budgétaires 2013

Engagement et paiement de nouvelles dépenses d’investissement durant la période précédant l’adoption du BP 2013

Subvention à l’association PRESS’EURE

CASE : dossier de subvention pour le four à pain

CG 27 & enveloppe parlementaire : dossier de subvention pour aménagement de la cour de l’école maternelle

Révision du montant des loyers

EQUIPEMENT

Centre de loisirs

SIEGE

ADMINISTRATION GENERALE

CASE : désignation d’un membre pour la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées

FONCTIONNEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

Décisions du Maire


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