Magazine Info Locale

Ordre du jour du Conseil communautaire du 13 février 2013

Publié le 12 février 2013 par Jplegrand

Conseil de la CAC

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION CREILLOISE DU 13 FEVRIER 2013

Les citoyens peuvent assister à ce conseil qui est public


ORDRE DU JOUR


ADOPTION DES PROCES VERBAUX DES PRECEDENTS CONSEILS COMMUNAUTAIRES
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2012
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 JANVIER 2013
COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DU BUREAU ET DES ATTRIBUTIONS
EXERCEES PAR DELEGATION DU CONSEIL
13C019 - DECISIONS DU BUREAU
13C020 - DECISIONS DU PRESIDENT


I - PROJET DE TERRITOIRE - EVOLUTION DE L'INTERCOMMUNALITE - PROSPECTIVE - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
13C021 - CARREFOUR DE LA PIERRE BLANCHE – DOSSIER DE CONCERTATION DU 30 MARS 2012 : AVIS DE LA COMMUNAUTE DE L’AGGLOMERATION CREILLOISE


II – POLITIQUE DE LA VILLE ET ENVIRONNEMENT
Eau – Assainissement - Déchets
13C022 - CONVENTION A PASSER AVEC LE SMVO RELATIVE AU REMBOURSEMENT DES SURCOUTS DE PRE COLLECTE ET COLLECTE LIES A L'EXPERIMENTATION SUR L'EXTENSION DES CONSIGNES DE TRI AUX EPCI ADHERENTS
Rénovation urbaine
13C023 - ACQUISITION FONCIERE TERRAIN RFF – VOIE NOUVELLE – PROJET DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE GOURNAY-LES-USINES
13C024 - SIGNATURE DE L’AVENANT DE SORTIE A LA CONVENTION DU PRU DE L’AGGLOMERATION CREILLOISE DE 2007
Politique de la Ville
13C025 - SITUATION DE L’ADAVIJ ET DEMANDE D’AVANCE
13C026 - PROGRAMMATION CUCS 2013


III – TRAVAUX – SERVICES A LA POPULATION
Transports urbains, Politique des déplacements et Intermodalité
13C027 - PARTICIPATION DE LA CAC A LA MISE EN RESEAU DES S.E.G.P.A. (Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté)
Vie culturelle et sportive - Tourisme - Grands évènements
13C028 - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX « TOURISME »


IV – FINANCES, PERSONNEL, ORGANISATION ET SYNTHESE
13C029 - ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013
13C030 - PATRIMOINE BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – CESSION DE BIENS
13C031 - SYNDICAT MIXTE DE LA VALLEE DE LA BRECHE – ADOPTION DES STATUTS
13C032 - TABLEAU DES EFFECTIFS - CREATION DE POSTE
13C033 - MODIFICATION COMPOSITION DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE
13C034 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES MEMBRES APPELES A SIEGER AU SEIN DE LA CAO DU GROUPEMENT DE COMMANGES EN VUE DE LA DESIGNATION D’UNE EQUIPE PLURIDISCIPLINAIRE POUR CONCEVOIR LE PLAN GUIDE GARE COEUR D’AGGLO
13C035 - NOMINATION D’UN ADMINISTRATEUR AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SA HLM DU BEAUVAISIS - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°13C010


V – HABITAT ET LOGEMENT
13C036 - ADOPTION DU PROJET DE PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT DE LA COMMUNAUTE DE L’AGGLOMERATION CREILLOISE SUITE AUX AVIS EXPRIMES


Retour à La Une de Logo Paperblog

A propos de l’auteur


Jplegrand 1025 partages Voir son profil
Voir son blog

l'auteur n'a pas encore renseigné son compte l'auteur n'a pas encore renseigné son compte l'auteur n'a pas encore renseigné son compte

Magazine