Centre de droit et de politique Comparés
Jean-Claude Escarras • UMR CNRS 7318
Les réactions constitutionnelles
à la globalisation
31 mai et 1er juin 2013
Toulon, Faculté de droit, Amphithéâtre 100
Organisé sous la responsabilité scientifique de
Alexis Le Quinio, Maître de conférences
à l’Université du Sud Toulon-Var
le programme au format PDF
Vendredi 31 mai 2013
9h15 Accueil des participants
9h45 Ouverture du colloque par Thierry Di Manno, Doyen de la faculté de droit de Toulon
Allocution de Maryse Baudrez, Directrice du CDPC-JCE CNRS-UMR 7318
Allocution de Bertrand Mathieu, Président de l’Association française de droit constitutionnel
10h
Vers un droit constitutionnel global ?
Sous la présidence de Xavier Magnon,
Professeur à l’Université de Toulouse I Capitole
Alexis Le Quinio, Maître de conférences à l’Université du Sud Toulon–Var
La réaction constitutionnelle à la globalisation, élément d’un droit constitutionnel global ?
Jean-Jacques Sueur, Professeur à l’Université du Sud Toulon–Var
Le droit constitutionnel est-il soluble dans le droit global ? (Rapport écrit)
Les réactions des juges
Tatiana Disperati, Doctorante contractuelle à l’Université duSud Toulon–Var
La liberté d’interprétation du juge constitutionnel face à la globalisation du droit
Thomas Hochmann, Maître de conférences à l’Université de Reims Champagne-Ardenne
Les tribunaux américains garants de la « constitution globale »? Le cas de l’Alien Tort Statute
Jean-Jacques Pardini, Professeur à l’Université du Sud Toulon–Var
Le dialogue entre juges : mythe ou réalité… discutable? La pensée de Giuseppe de Vergottini
12h Débats
12h30 Déjeuner
14h
Vers une convergence des réactions constitutionnelles ?
Sous la présidence de Bertrand Mathieu,
Professeur à l’école de droit de la Sorbonne (Université Paris I),
Président de l’AFDC
Céline Maillafet, Doctorante à l’Université du Sud Toulon–Var
Des réactions constitutionnelles encadrées en matière de droits fondamentaux : de la réception à la réappropriation (le cas de l’Amérique latine)
Carolina Cerda-Guzman, Maître de Conférences à l’Université Paul Valéry (Montpellier III)
Juridictions constitutionnelles v. Mesures anti-terroristes: réactions communes des juges constitutionnels face à la lutte contre le terrorisme
Victoria Chiu, ATER à l’Université du Sud Toulon–Var
La réception par les Constitutions des États postcommunistes des standards et modèles dominants en matière des droits fondamentaux
Paolo Passaglia, Professore associato à l’Université de Pise
Le droit d’accès à internet dans les jurisprudences constitutionnelles. Vers un droit commun jurisprudentiel ? (Rapport écrit)
Dyaâ Sfendla, ATER à l’Université du Sud Toulon–Var
Les diversités familiales et les réactions constitutionnelles à la globalisation
Des réactions constitutionnelles ciblées
Sous la présidence de Jean-Jacques Pardini,
Professeur à l’Université du Sud Toulon–Var
Luc Gohin, Chargé d’enseignement et post-doctorant à la Faculté de droit de l’Université de Neuchatel
L’influence de la globalisation sur les droits populaires en Suisse et ses conséquences constitutionnelles
Séverine Nicot, Maître de conférences à l’Université Pierre Mendès France (Grenoble II)
L’expérience constitutionnelle islandaise, ou le réveil du volcan démocratique
17h30 Discussion
18h Fin des travaux
samedi 1er juin 2013
9h15
Les réactions à la globalisation économique et financière
Sous la présidence de Maryse Baudrez,
Professeur à l’Université du Sud Toulon–Var
Caroline Regad-Albertin, Docteur en droit, ATER à l’Université du Sud Toulon–Var et Laurent Reverso, Professeur à l’Université du Sud Toulon–Var
Commerce international et structure étatique (XVIIe-XIXe siècle).
Julien Martin, Maître de conférences à l’Université Paris Descartes, Sorbonne Paris Cité
La constitutionnalisation du droit de la commande publique: une réaction à la transposition de contrats anglo-saxons en droit français
Sylvie Schmitt, Maître de conférences à l’Université du Sud Toulon–Var
Le droit fiscal français et la globalisation économique: à armes inégales
Vincent Dussart, Professeur à l’Université de Toulouse I Capitole
La règle d’or peut-elle être le fruit de la globalisation ?
Didier Ribes, Agrégé des Facultés de Droit, Maître des requêtes au Conseil d’État
L’impact de la globalisation économique sur la protection constitutionnelle des droits fondamentaux
12h Discussion
12h30 Fin des travaux
Inscriptions et renseignements
Jeu de briques
Snake
Pacman
Bubble