Distribuer plus pour motiver plus !

 

Actions gratuites et stock-options pour tous ? article paru dans L’entreprise en mars 2008

(extraits d’article) 

Distribuer plus pour motiver plus !

Croissance Plus préconise désormais des stock-options et des actions gratuites pour un plus grand nombre de salariés. L’association patronale découvre les vertus de la progressivité de l’impôt et propose deux types de plans avec deux régimes fiscaux différents selon le nombre de salariés concernés : soit le plan « vertueux universel » ou « options pour tous ».

L’entreprise attribue des stock-options et des actions gratuites à 100 % des salariés avec, en contrepartie, une exonération d’impôts et de charges sociales salariales et patronales. Soit, seconde alternative, le « plan vertueux élargi ». L’entreprise attribue à au moins 10 % de ses salariés l’un des plans de partage des fruits de la croissance et s’interdit d’attribuer plus de 10 % des stock-options ou des actions à un seul bénéficiaire.

Fiscalement, le taux d’imposition varierait entre 29 et 43 % maximum selon le temps passé dans l’entreprise.

« Tous les autres plans mis en place ne répondant pas à l’un des deux régimes vertueux, universel ou élargi, se voient appliquer la fiscalité et les charges sociales identiques à celles d’un salaire », explique Croissance Plus.

Généraliser à tous les salariés ces outils, Geoffroy Roux de Bézieux, président de Croissance Plus, n’y croit pas : en dessous d’un certain niveau de rémunération, les salariés préfèrent une augmentation, une prime ou un intéressement.

Mais entre 100 % des salariés et 4 % (moyenne actuelle des bénéficiaires dans les sociétés du CAC 40), il y a de la marge !

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