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La « contribution climat énergie », la nouvelle taxe carbone

Publié le 23 août 2013 par Lenergiedavancer @Fil_energie
Philippe_Martin_photo_Parti_socialiste

Philippe Martin, Ministre de l’Ecologie, a annoncé lors de sa visite aux journées d’été des Verts à Marseille, le jeudi 22 août, la future mise en place d’une « contribution climat énergie« , anciennement « taxe carbone« .

« Sur la fiscalité écologique, je suis venu vous confirmer la décision actée par le Premier Ministre de créer une contribution climat énergie » a indiqué le Ministre aux responsables d’Europe Écologie Les Verts, réconfortant ainsi élus et militants sur la teneur de sa politique écologique.

Pour l’heure, il y aurait toujours « débat sur le montant et le rythme » de cette contribution qui a pour objectif de taxer la consommation d’énergies polluantes des particuliers aussi bien que des entrepreneurs. Une taxe similaire, quoi que centrée sur les énergies fossiles (pétrole, gaz, charbon), était portée par l’ancien Président Nicolas Sarkozy. Elle a été annulée par le Conseil Constitutionnel en janvier 2010.

M. Martin a également indiqué au militant que le budget 2014 de l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME) serait rehaussé au niveau de celui de 2013. Cet établissement public industriel et commercial, placé sous la tutelle du Ministère de l’Ecologie, est en charge de la mise en place des politiques environnementales et énergétiques de l’Etat. Il veille et contribue également au respect des engagements internationaux pris par la France dans ces deux domaines.


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