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Règlement intérieur : 2a, 2b et 2c

Publié le 05 mai 2008 par Bgr

Bonjour,

L'article 2a relatif à la mise en place des commissions d'étude ne donne pratiquement aucun détail sur l'organisation et sur le fonctionnement de ses commissions. Je pense qu'il faudrait y associer la Fédération Internet.

2 - Commissions d’étude, débats et projet

a - Mise en place des commissions

Les commissions d’étude sont mises en place sur décision du bureau exécutif. Un vice-président est en…


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