A l'attention de mes étudiants du Master II Contentieux de droit public, dirigé par le Professeur Teitgen-Colly, à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne : voici le programme des séances du séminaire que j'assure à compter de ce jour en Sorbonne.
Université Paris I Panthéon-Sorbonne
Master II Contentieux de droit public
Séminaire - Contentieux du droit de l’environnement
Année universitaire 2013 / 2014
Intervenant : Arnaud Gossement
Avocat au Barreau de Paris
Programme des séances
Séance I : Introduction au droit de l’environnement
Séance II : Introduction au contentieux de l’environnement
Séance III : Le contentieux relatif à l’étude d’impact environnementale
Séance IV : Le contentieux relatif à la participation du public
Séance V : Le contentieux relatif à la création des installations classées pour la protection de l’environnement (I)
Séance VI : Le contentieux relatif à l’exploitation des installations classées pour la protection de l’environnement (II)
Séance VII : Le contentieux de l’environnement et le contentieux de l’urbanisme : l’exemple de la production d’énergie renouvelable
Séance VIII : Le contentieux de l’environnement et le contentieux minier : l’exemple de la production d’hydrocarbures
Séance IX : Séance de conclusion – Interrogation écrite
*****