Le 8 septembre 1794 le budget de l'Église assermentée est supprimé.
La Convention thermidorienne confirme la séparation en votant, le 21 février 1795, le Décret sur la liberté des cultes :
Napoléon rétablit un concordat en 1801 !
La France de 1801 à 1905, date de la séparation des Églises et de l'État ; sauf en Alsace-Moselle, où il est toujours en vigueur vit sous un nouveau concordat
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