L’ABC du droit d’auteur – hier et aujourd’hui (Unesco)

Nous vivons  aujourd’hui dans un monde de communication mondiale instantanée. Chacun connaît les progrès que la technologie a accomplis avec une rapidité phéno- ménale. Les nouvelles techniques d’enregistrement et de transmission des textes et des images sonores et visuelles se sont multipliées. La technologie numérique a créé des capacités prodigieuses de stockage, de diffusion et de récupération des connaissances.

Cette technologie ouvre des perspectives sans précédent à la communication entre les personnes ainsi qu’au développement des industries culturelles et à l’exploitation des œuvres dans le monde entier. Dans le même temps, la possibilité de pirater les œuvres protégées s’est spectaculairement développée. Il n’est  donc  pas  surprenant que dans de nombreux pays, de même qu’à l’échelon international, les lois sur le droit d’auteur et les normes internationales soient régulièrement revues pour relever les défis des nouvelles technologies.

La législation sur le droit d’auteur joue aujourd’hui un rôle plus important que jamais dans le monde moderne. Le présent chapitre introductif vise à donner une idée de ce domaine juridique complexe en examinant ses principes de base et l’évolution des lois sur le droit d’auteur au cours des siècles en réponse aux développements technologiques et aux besoins de la société.

Qu’est-ce que le droit d’auteur ?

Le droit d’auteur est un domaine du droit qui accorde aux auteurs (écrivains, musiciens, artistes et autres créateurs) une protection de leurs œuvres. Cette protection consiste à accorder aux auteurs des droits de propriété (ou d’exploitation) qui tiennent compte de leurs intérêts matériels. Au titre du droit  d’auteur, les auteurs ont le droit d’être protégés contre l’utilisation non autorisée de leurs œuvres et ils ont droit à une part éventuelle de tous les gains résultant de leur utilisation par le public.

Toutefois, les lois sur le droit d’auteur peuvent aussi offrir une protection à un autre ensemble d’intérêts de nature plus personnelle, généralement appelés les « droits moraux » des auteurs. Ces droits permettent aux auteurs de se prévaloir de la paternité de leurs œuvres et de revendiquer le respect de leur intégrité.

La protection des intérêts moraux et matériels résultant de toute production scientifique, littéraire ou artistique est aussi reconnue comme un droit de l’homme par la Déclaration universelle des droits de l’homme (1948) et le Pacte international sur les droits économiques, sociaux et culturels (1966).

Le droit d’auteur fait partie du droit de la propriété intellectuelle (PI), qui protège aussi d’autres objets comme les marques, les brevets, les dessins et modèles, les variétés végétales, les secrets de fabrique, les circuits intégrés et les topographies. Tous les objets qui relèvent de la propriété intellectuelle ont en commun le fait qu’un certain travail intellectuel a été consacré à l’obtention des résultats pour lesquels la protection est accordée.

Pourtant, les lois sur le droit d’auteur ne visent pas seulement à établir des droits individuels au bénéfice des auteurs ; elles tiennent également compte des besoins des utilisateurs et de la société dans son ensemble en matière d’accès aux connaissances et à l’information. Afin d’assurer un juste équilibre entre les intérêts en concurrence, la protection du droit d’auteur est assujettie à un certain nombre d’exceptions et de limitations. L’interaction entre les droits exclusifs, d’une part, et les exceptions et limitations à ces droits, d’autre part, constitue le cadre juridique dans lequel la créativité et la communication peuvent se développer.

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