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La Propriété Intellectuelle en Chine : Comprendre le paradoxe actuel

Publié le 04 août 2014 par Infoguerre

brevets-chine​Pour comprendre la Propriété intellectuelle en Chine, il faut s’intéresser à l’histoire de la Chine au tout premier mouvement d’occidentalisation de la deuxième moitié du 19ème siècle. C’est la première fois que les chinois ressentent le besoin de protéger leur invention : c’est le début de la PI en chine. Mais l’instabilité du début du 20ème siècle (Guerre civile entre le KMT et les communistes, seconde guerre mondiale) ont passablement ralenti le processus d’élaboration du système juridique.

Avec l’arrivée au pouvoir des communistes en 1949, toute volonté de protéger la propriété intellectuelle est annihilé. Seule compte la propriété publique. Il faudra attendre 1979 et l’ouverture de la Chine sur le monde extérieur pour reparler de PI. A cette époque, la Chine a désespérément besoin des capitaux et des technologies occidentaux. Elle se dote de ses premières lois pour protéger les brevets, les marques ou encore le droit d’auteur. Mais ces démarches correspondent aussi bien à un besoin intérieur, qu’à une pression des pays développés. Pour ces derniers, la Chine représente un marché colossal mais surtout une main d’œuvre peu couteuse. Elle figure régulièrement sur les listes européennes et américaines des pays à surveiller quant à leur politique économique.

Mais aujourd’hui la Chine possède un arsenal juridique fort, basé sur le droit occidental. Malgré cela,  les abus sont nombreux et récurrents : la plupart des contrefaçons saisies aux frontières des pays occidentaux sont chinoises. Tous les secteurs sont concernés.

De plus, les compagnies étrangères implantées en Chine, doivent faire face à de très nombreuses plaintes pour plagiat.  Des compagnies locales font trembler les mastodontes occidentaux. On se souviendra du cas de Schneider qui a dû verser près de 151 millions de Yuan à la société chinoise Chint après avoir été reconnue coupable de plagiat sur un disjoncteur électrique. 

Ce décrochage entre la loi et les faits peut s’expliquer par la corruption qui gangrène le pays. Tous les ans, la Chine est reconnue comme un des pays les plus corrompus par la très reconnue Transparency agency.  Pot-de-vin, détournement d’argent public sont monnaies courantes dans les  tribunaux chinois. De telles pratiques ne permettent évidemment pas une justice impartiale.

D’autres explications se trouve dans la culture et la tradition chinoise : profondément confucéenne, la Chine légitime le recourt à la copie. C’est un moyen de rendre hommage aux ancêtres. De plus, la société favorise l’agriculture au détriment de la science et de la technique, ce qui a probablement freine le développement technologique.  Enfin, les idéologies communistes sur lesquelles se fondent le pays s’opposent à la notion de propriété qui est à la base de la Propriété intellectuelle.

Audrey Simatic


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