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L'assurance des sportifs

Publié le 21 mai 2008 par Aurélia Denoual

La pratique de tout sport crée des risques qui sont cou-verts par les assurances de la vie courante pour les ama-teurs et mais qui doivent faire l'objet de garanties spéci-fiques en particuliers pour les compétitions.

Le régime d'assurance à adopter dépend de la manière dont le sport est pratiqué, à titre individuel, dans le cadre d'un club, avec ou sans licence, ou en participant éven-tuellement à des compétitions.

Les risques auxquels le sportif s'expose sont de deux ordres, les dommages causés aux tiers et ceux qu'il peut subir lui même.

Pour les dommages causés aux tiers et qui engagent la responsabilité civile du sportif, les amateurs sont en prin-cipe assurés par la garantie responsabilité civile de l'as-surance multirisque habitation de leur résidence princi-pale.

Il faut en vérifier les exclusions et la portée géographique pour demander, le cas échéant, les extensions nécessai-res.

Les membres d'un club et les sportifs titulaires d'une li-cence fédérale sont assurés, automatiquement, pour les dommages causés aux tiers.

Ces assurances sont obligatoires.

Si ces assurances font double emploi avec la garantie responsabilité civil de l'assurance habitation, il faut en cas d'accident aviser les deux assureurs. L'un d'eux in-demnisera le tiers et pourra en partager la charge avec l'autre.

L'assurance des dommages subis par le sportif, bien que non obligatoire mérite une attention particulière.

Toute personne relève en principe d'un régime d'assu-rance social selon son activité et son statut.

Elle est couverte par le régime maladie de la sécurité sociale, complète par la garantie d'une mutuelle ou d'une assurance maladie.

Les régimes sociaux garantissent les sports usuels à l'ex-clusion de la participation à des compétitions.

Comme pour l'assurance responsabilité civile, il faut se reporter aux exclusions et vérifier la portée géographique de la garantie pour prévoir les compléments nécessaires.

Les clubs et les fédérations sportives proposent à leurs ressortissants des formules d'assurances variées qui peuvent être souscrites à titre complémentaire ou à titre principal.

Les amateurs individuels peuvent s'assurer auprès de l'assureur de leur choix par des contrats de type "indivi-duel accidents".

Les garanties offertes portent sur les frais médicaux et chirurgicaux ainsi que sur des indemnités forfaitaires en cas d'incapacité temporaire, d'invalidité et de décès.

La pratique de certains sports justifie la souscription d'une garantie d'assistance étendue, s'il y a lieu aux frais de recherche (mer et montagne) pour couvrir principale-ment le rapatriement en cas de maladie ou de blessure.

Enfin, il est utile de bénéficier dans le cadre des contrats existants ou à souscrire, à part, d'une garantie de protec-tion juridique adaptée, le cas échéant aux normes des pays de séjour.


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