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La mairie de Belfort doit annuler le bail de la mosquée

Publié le 28 mai 2008 par Micheljanva

Le tribunal administratif de Besançon a annulé le bail accordé en 2006 par la Ville de Belfort à une association musulmane pour la construction d'une mosquée dans le périmètre historique du château. Malgré cela, le directeur du cabinet du maire, Alain Letailleur indique :

"Cette décision ne remet absolument pas en cause la construction de la mosquée qui sera inaugurée, nous l'espérons, début septembre, au début du Ramadan".

Le tribunal administratif estime que le conseil municipal n'a pas été informé suffisamment des conditions dans lesquelles le loyer de ce terrain avait été fixé. Il a donc ordonné l'annulation de la délibération autorisant le maire d'alors, Jean-Pierre Chevènement (MDC), à signer un bail emphytéotique avec le Comité des musulmans du Territoire de Belfort. La Ville de Belfort a en outre été condamnée à verser 1.000 euros aux six conseillers municipaux. Le tribunal avait été saisi par Christophe Grudler, conseiller général et conseiller municipal d'opposition de Belfort, et ses 5 collègues du groupe municipal DVD "Un Nouveau Souffle pour Belfort" qui s'opposaient à la construction de la mosquée au nom de la défense du patrimoine historique.

La Ville de Belfort a précisé qu'elle ne ferait pas appel et qu'elle allait prendre une nouvelle délibération dans cette affaire.

Michel Janva


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