Note: Cet article a été écrit par Cyrielle, du site Le Coin du Salarié
Vous commencez à ressentir une certaine pénibilité dans votre travail depuis quelques mois et êtes sujet à des états de nervosité et de stress. Vous rêvez d’avoir un peu de temps pour vous. Pour autant, vous ne souhaitez pas partir 6 mois à l’autre bout du globe et mettez alors de côté le congé sabbatique.
Aussi, pourquoi ne pas envisager de prendre un congé sans solde ? C’est pourquoi nous vous proposons de revenir ensemble sur les conditions nécessaires pour en bénéficier, comment en faire la demande et les erreurs à éviter.
1. Le congé sans solde est avant tout un accord entre vous et votre employeur
Le congé sans solde n’est soumis à aucun formalisme et résulte davantage d’un accord entre vous et votre employeur. Il vous faut impérativement obtenir l’accord de votre employeur à moins qu’un accord collectif ou une convention ne prévoient le contraire.
Vous pouvez faire votre demande par courrier ou par email. Afin de vous protéger en cas de litige, il est opportun de rédiger un document écrit dans lequel vous devez préciser la durée du congé, la date de début et fin, le motif de votre congé même si ce n’est pas obligatoire, les conditions de retour dans l’entreprise.
Le congé sans solde est un congé pour convenance personnelle qui peut être pris pour diverses raisons. Dans notre présent cas, vous êtes stressé par votre travail, avez besoin de temps pour vous, le congé sans solde peut alors être l’occasion de :
- Vous occuper de vos enfants, si vous en avez,
- D’exercer une activité culturelle,
- De voyager,
- Faire du sport….
Vous le constater les motifs sont nombreux.
2. Le congé sans solde entraîne la suspension de votre contrat de travail
Le congé sans solde, en effet, entraîne la suspension de votre contrat de travail. Concrètement, les obligations légales et contractuelles sont « mises en sommeil » sauf une, essentielle, l’obligation de loyauté. Pour cette raison, il ne vous sera pas possible d’exercer une activité concurrente durant votre congé sans solde.
L’autre conséquence du congé sans solde : la suspension de votre rémunération. Vous pouvez cependant utiliser votre compte épargne temps pour financer tout ou partie de votre congé (pour rappel, ce compte est alimenté par vos congés non pris).
3. Les erreurs à éviter pour partir l’esprit léger
Dans la mesure où le congé sans solde ne relève d’aucun formalisme, il laisse place à une grande liberté.
Pour autant, des choses sont impérativement à éviter :
- Comme nous le disions précédemment, il est interdit d’exercer une activité concurrentielle durant votre congé sans solde
- Le congé sans solde résulte d’un accord avec votre employeur aussi n’essayez pas de lui imposer en cas de refus. En effet, puisque le congé n’est pas réglementé, votre employeur peut vous le refuser sans se justifier
- N’exigez pas une rémunération de la part de votre employeur et privilégiez l’utilisation de votre compte épargne temps.
Vous pouvez désormais partir en congé l’esprit plus léger et sourire au stress.