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Non à la virginale annulation

Publié le 03 juin 2008 par Edgar @edgarpoe
En déplacement quelque part près des antipodes, je découvre un peu décalé les échos de l'annulation d'un mariage pour cause de non virginité de l'épousée.

Notamment à travers l'opinion fort tranchée d'Eolas, qui défend l'annulation.

Je suis ravi de ne pas partager son avis.

Pour plusieurs raisons.

Tout d'abord, la position d'Eolas est principalement techniciste : il convient, selon lui, de préserver la lettre du droit, qui rendrait naturelle l'annulation, et de ne pas céder à cette chienne d'opinion publique.

J'ai un peu de mal avec cette première ligne de défense. Certes, le droit impose des contraintes et constitue une règle formelle que ni les particuliers ni l'Etat ne doivent contourner trop aisément. Et la morale et le droit sont deux choses distinctes qu'il convient de ne pas mêler sans verser dans une société puritaine et tyrannique.

Sur la durée cependant, il n'y a pas de loi qui puisse tenir contre la morale commune.

Et dans la décision du Tribunal de Grande Instance de Lille, il y a bien un débat entre l'évolution du Droit et celle des moeurs, qu'il n'appartient pas qu'à la justice de trancher.

Avec l'honnêteté qui est la marque d'un homme mûr qui n'a plus rien à prouver, Philippe Bilger fait d'abord litière de l'argumentation juridico-juridique d'Eolas :

A partir du moment où la connaissance de la vérité sur son passé allait inéluctablement avoir pour conséquence sa répudiation au sens commun, le magistrat aurait pu être tenté, forçant son rôle, de dépasser le droit pur pour s'attacher à une analyse sociologique, à une conclusion politique. Un message de libération sociale plus que de convention juridique. Certes, ensuite le mari aurait engagé une procédure de divorce mais qui sait, le temps gagné par elle l'aurait peut-être fait réfléchir, lui. Je ne dissimule pas qu'une telle approche, mêlant le singulier et le pluriel, serait aisément qualifiée de peu orthodoxe, voire de dangereuse. En tout cas, qu'on cesse d'enjoindre à la justice d'oublier ce qui fonde sa mission parce qu'elle devrait avoir pour vocation principale de dénoncer le caractère rétrograde de certains comportements !

Le juge pouvait parfaitement, certes en intégrant des éléments sociologiques à sa décision (ce qui est le quotidien du droit), refuser l'annulation en refusant de faire de la virginité une "qualité essentielle de la personne".

Bilger invite à la compréhension à l'égard des rédacteurs du jugement, ce que je comprends parfaitement : on ne peut pas demander à un juge un héroïsme juridique. Mais refuser la légitimité d'un second regard, même imposé par l'opinion, devient pour le coup choquant - cela ne m'étonne d'ailleurs pas, au fond, qu'un défenseur de l'Europe-par-dessus-la-volonté-populaire se range à des arguments de pure autorité, en tâchant de revêtir ce qui n'est que son opinion des habits de la science.

Bref, le principe de laïcité, bien compris, devrait exiger que l'Etat ne se préoccupe, à aucun moment de la virginité des époux (des deux d'ailleurs. Imagine-t-on le tollé si un mariage devait être annulé parce que Monsieur n'était pas vierge ?!) Et ce n'est pas parce que des mariages ont été annulés parce que Monsieur était impuissant qu'il faut admettre que des jurisprudences de ce type sont heureuses et bienvenues. L'annulation, au fond, ne me semble recevable que pour des cas tels que la contrainte de l'un des époux.

Car au fond, et c'est l'un des arguments d'Eolas que je récuse, ce n'est pas parce que les deux parties consentent à l'annulation qu'il faudrait accepter cette annulation. Peu importe que l'épousée demande elle aussi l'annulation, l'ordre public exige que madame n'a pas le droit de faire admettre, ce faisant, aux autres futures épouses, que la virginité est une qualité essentielle de la personne. Elle peut bien demander, mais l'Etat ne doit pas admettre.

Cette ligne de raisonnement, fondée sur le consentement, ne tient pas deux secondes et Eolas le sait fort bien. A coup de consentement, on peut admettre la vente de sang par des miséreux, l'achat d'organes etc... Le consentement des volontés, et le contrat ne sont pas tout, et la loi n'est pas à côté, mais bien au dessus des arrangements particuliers.

Je note que des juristes favorables à l'annulation ne rechignent d'ailleurs pas à recourir à des arguments de pur fait, comme Emmanuel Pierrat cité par le Monde :

Selon toute vraisemblance, l'annulation sera à son tour annulée, et cette jeune femme va donc se retrouver mariée avec un homme qui l'a humiliée en public, devant sa famille et ses amis, et dont elle ne veut apparemment plus entendre parler. Est-ce vraiment cela que l'on souhaite ? demandait le juriste.

On s'en fiche de ce léger contretemps pour M. et Mme X ! Oui, les époux se retrouveront "mariés", mais personne ne les obligera à vivre ensemble, et un divorce par consentement mutuel leur permettra de se retrouver l'un dans sa pureté virginale et l'autre dans sa souillure assumée. Je me permets d'écrire ceci comme l'aurait écrit les parties elles-mêmes, puisque l'une et l'autre paraissent ainsi rangées à l'idée que la virginité est une valeur importante. Grand bien leur fasse.

Jamais l'Etat n'aurait dû accepter de rentrer, sous couvert de droit et de subjectivisme, dans de telles considérations. Nous n'aurions jamais dû avoir à connaître des raisons pour lesquelles M. et Mme X en sont venus à ne plus pouvoir cohabiter. Jamais.





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