Ordre du jour du Conseil Muncipal du 6 juin 2008

CONSEIL MUNICIPAL

VENDREDI 6 JUIN 2008

NOTE DE PRESENTATION

DECISIONS DU MAIRE

Conformément à l’article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous informe des décisions prises dans le cadre des délégations du Conseil Municipal.

Il s’agit de plusieurs déclarations d’intention d’aliéner (DIA)  

TRAVAUX AVENUE DE CHAMBERY

En l’absence de Monsieur LABBE, adjoint chargé des travaux, je vous présente le programme des travaux d’amélioration esthétique et d’aménagements de sécurité de l’avenue de Chambéry.

Je vous proposerai ensuite de solliciter le Conseil Général de l’Isère et RTE au titre du programme d’accompagnement de projets (PAP) pour l’octroi de subventions dans le cadre de la réalisation de ce programme.

PROJET GROUPE SCOLAIRE : PERMIS DE CONSTRUIRE CLASSE DEMONTABLE

Je vous demande de m’autoriser à déposer un dossier de demande de permis de construire pour l’installation des classes démontables louées au Conseil Général pour la durée des travaux d’extension du groupe scolaire.

RAPPORT ANNUEL 2007 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L’EAU

Je vous présente le rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau pour l’année 2007.

Ce rapport sera annexé au compte administratif 2007 du service annexe de l’eau et de l’assainissement.

Je vous solliciterai ensuite pour procéder à son approbation.

CHEMIN DE LA JACQUERE : CONVENTION BRANCHEMENT AEP

Je vous présente un projet de convention portant sur la répartition des frais de travaux d’alimentation en eau potable pour deux habitations situées chemin de la Jacquère.

Je vous demanderai ensuite de me mandater pour signer cette convention avec les propriétaires concernés.

ZONE D’ACTIVITES DE LONGIFAN : INFORMATION SUITE A LA REUNION DU 28 MAI 2008.

Je donne la parole à Monsieur COLLOUD, adjoint chargé de l’urbanisme.

Monsieur COLLOUD va nous informer sur l’avancement des procédures de cessions de parcelles dans la zone d’activités de Longifan suite à la réunion du 28 mai 2008, avec les acquéreurs potentiels.

Ces ventes de parcelles de terrain concernent le lot n° 19 d’une contenance globale de

3 207 m2

PERSONNEL COMMUNAL

·   Emplois d’été

Je vous propose de créer, comme chaque année, un poste temporaire au sein des services techniques pendant la période estivale afin de pallier aux congés du personnel titulaire.

·   Régime indemnitaire

Je vous propose de compléter le régime indemnitaire pour  le cadre d’emplois des adjoints territoriaux d’animation.

SUBVENTION TOUR DES PAYS DE SAVOIE 2008

Je donne la parole à Monsieur MOREL, Conseiller Municipal, en charge de la commission animation.

Le comité d’organisation du tour des Pays de Savoie sollicite une subvention de 150 euros. Cette épreuve cycliste a traversé la commune le 1^er juin 2008.

Le Conseil Municipal devra se prononcer sur l’octroi de cette subvention.

PLAN LOCAL D’URBANISME

Je vous propose de faire le point sur les possibilités d’évolution du plan local d’urbanisme suite à son approbation par le Conseil Municipal le 18 février 2008.

JURY D’ASSISES 2008

Je vous propose de procéder au tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2008, à partir de la liste électorale : six personnes sont à désigner.

QUESTIONS DIVERSES