Google va donner des brevets pour mieux combattre les patent trolls

Les patent trolls peuvent être une véritable plaie. Heureusement, Google a une idée pour contrecarrer leurs actions. L’entreprise donnera certains brevets à des startups. Pour vrai.

Bien entendu, il ne s’agit pas simplement pour Google de distribuer le contenu de son portefeuille de brevets à n’importe qui. En participant au Patent Starter Program, des entreprises en démarrage obtiendront une paire de brevets tirée de l’impressionnante collection que Google a accumulé au fil des années, à condition de se joindre à LOT Network, un réseau de licence de brevet conçu pour aider la Silicon Valley à se défendre contre les patent trolls – ces entreprises qui poursuivent pour violation de brevet sans jamais avoir produit quoi que ce soit.

Ce programme n’est malheureusement pas ouvert à tous, et les candidats devront répondre à plusieurs critères afin d’être retenus par Google.

Soulignons que ce programme n’est malheureusement pas ouvert à tous. Selon TechCrunch, seuls 50 candidats seront acceptés.

Ces entreprises issues du secteur technologique doivent répondre à plusieurs critères, notamment celui d’avoir un revenu situé entre 500 000$ US et 20 millions de dollars US. Autrement dit, des startups de luxe.

Toutefois, sans grande surprise, il n’est pas question pour Google de rendre accessible la totalité de ses brevets. Une fois accepté par Google, le candidat recevra un ensemble de trois à cinq familles de brevets parmi lesquels il devra choisir les deux qu’il souhaite utiliser.

De plus, «Google conservera une licence large et non exclusive pour tous les brevets ainsi cédés», mentionne l’entreprise.

Afin d’éviter de provoquer l’apparition de nouveaux patent trolls, les brevets distribués dans le cadre de ce programme comprendront certaines restrictions. Entre autres, les détenteurs ne pourront les utiliser dans un contexte juridique que pour se défendre. Si l’entreprise ayant bénéficié des brevets gratuits de Google choisit de poursuivre quiconque en employant ces derniers dans sa requête, la propriété des brevets retournera à Google.

Enfin, il existe aussi un deuxième volet à cette initiative : les entreprises participantes auront également l’option d’acheter d’autres brevets de Google au besoin, possiblement à un prix raisonnable.