Compte rendu du conseil municipal du 06 juin 2008

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU VENDREDI 6 JUIN 2008

18 h 30 - en Mairie

Vendredi 6 juin 2008 à 18 h 30, le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Daniel BOSA, Maire.  

PRESENTS : Daniel BOSA, Agnès DUMAX-VORZET, Christian COLLOUD, Bruno COLLIGNON, Jean-Louis FOSSE, Denise COMBAZ, Véronique LOPEZ, André LAZZARONI, Magalie CASSET, Gérard FERRAGATTI, Céline LANDA, Christelle ZAS, Catherine PLUNIAN, Jean-Marc PORTAZ, Jean-Marc MOREL, Anne-Marie BILLION.

ABSENT (S) ET EXCUSE (S) : Michel BURGAT (pouvoir à Christian COLLOUD), Marc LABBE (pouvoir à Daniel BOSA), Béatrice KASZLUK-CHALVET (pouvoir à Denise COMBAZ).

Secrétaire de séance : Céline LANDA

DECISIONS DU MAIRE

Conformément à l’article L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire informe des décisions prises dans le cadre des délégations du Conseil Municipal.

Il s’agit de deux déclarations d’intention d’aliéner (DIA) assorties d’un refus de préemption.

TRAVAUX AVENUE DE CHAMBERY

Monsieur le Maire présente le programme des travaux d’amélioration esthétique et d’aménagements de sécurité de l’avenue de Chambéry dont le devis estimatif global établi par les services techniques communaux, maître d’œuvre, s’élève à 391 222,15 € H.T.

(467 901,69 € TTC).

Il propose de solliciter le Conseil Général de l’Isère et RTE au titre du programme d’accompagnement de projets (PAP) pour l’octroi de subventions dans le cadre de la réalisation de ce programme en demandant l’autorisation de démarrer les travaux avant l’obtention des subventions.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de demander l’octroi de subventions au Conseil Général de l’Isère et à RTE au titre du P.A.P.

PROJET GROUPE SCOLAIRE : PERMIS DE CONSTRUIRE CLASSE DEMONTABLE

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à déposer un dossier de demande de permis de construire pour l’installation des classes démontables louées au Conseil Général de l’Isère pour la durée des travaux d’extension du groupe scolaire.

RAPPORT ANNUEL 2007 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE L’EAU

Madame BILLION présente le rapport annuel de gestion du service assainissement dressé par les services du SIVU pour l’année 2007.

Monsieur le Maire présente ensuite le rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau au titre de l’année 2007.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le rapport annuel 2007 sur le prix et la qualité de l’eau.

CHEMIN DE LA JACQUERE : CONVENTION BRANCHEMENT AEP

Monsieur le Maire présente un projet de convention portant sur la répartition, entre la commune et deux propriétaires, des frais de travaux d’alimentation en eau potable pour des habitations situées chemin de la Jacquère.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, mandate Monsieur le Maire pour signer cette convention avec les personnes concernées.

ZONE D’ACTIVITES DE LONGIFAN : INFORMATION SUITE A LA REUNION DU 28 MAI 2008

Monsieur LAZZARONI informe l’assemblée délibérante de l’état d’avancement des procédures de cessions de parcelles dans la zone d’activités de Longifan suite à la réunion du 28 mai 2008 avec les acquéreurs potentiels.

Ces ventes de parcelles de terrain concernent le lot n° 19 d’une contenance globale de

3 207 m2

PERSONNEL COMMUNAL

·   Emplois d’été

Monsieur le Maire propose de créer, comme chaque année, un poste temporaire au sein des services techniques pendant la période estivale afin de pallier aux congés du personnel titulaire.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de créer ce poste et autorise Monsieur le Maire à signer les différents contrats de travail.

·   Régime indemnitaire

Monsieur le Maire propose de compléter le régime indemnitaire pour le cadre d’emplois des adjoints territoriaux d’animation en instaurant l’indemnité d’administration et de technicité (IAT).

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, se prononce pour l’instauration de cette indemnité.

SUBVENTION TOUR DES PAYS DE SAVOIE 2008

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur MOREL, Conseiller Municipal, responsable de la commission animation.

Monsieur MOREL indique que le comité d’organisation du Tour des Pays de Savoie sollicite une subvention de 150 euros.

Cette épreuve cycliste a traversé la Commune le 1^er juin 2008.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d’allouer une subvention de 150 euros au comité d’organisation du Tour des Pays de Savoie.

PLAN LOCAL D’URBANISME

Suite à l’approbation du plan local d’urbanisme (PLU) lors du Conseil Municipal du 18 février 2008, Monsieur le Maire propose qu’un groupe de travail se réunisse le 10 juin 2008 en Mairie afin d’étudier les possibilités d’évolution du PLU en examinant notamment les recours gracieux.

JURY D’ASSISES 2009

Il est procédé au tirage au sort des jurés d’Assises pour l’année 2009 à partir de la liste électorale. Six personnes sont désignées.

   Le Maire : Daniel BOSA

Vous pouvez retrouver l'intégralité du compte rendu du Conseil municipal sur la page Conseil Municipal