Le droit des contrats pour les nuls

Publié par Pierrot le Chroniqueur

Notre précédent billet - qui a sans surprise suscité quelques menues réactions - a été analysé de manière très disparate. Nous ne sommes pas surpris non plus que d'aucuns - et encore moins par les "d'aucuns" - aient mis de côté le contenu des révélations pour se focaliser sur un autre scandale terrifiant : la supposée violation de la politique de confidentialité de la Wikimedia Foundation. Mais il convient, semble-t-il, de rappeler quelques éléments juridiques, histoire de ramener les choses à leur réalité concrète. Qu'est-ce que, juridiquement, la politique de confidentialité de la Wikimedia Foundation (WMF) ? En réalité, il s'agit d'un contrat. Ce contrat lie la WMF à quelques personnes occupant, au sein des projets Wikimedia, des fonctions très précises. Ces personnes sont notamment les vérificateurs d'adresses IP, les masqueurs de modifications, les stewards, ou encore les agents OTRS. Elles sont identifiées nominativement auprès de la WMF, ont signé un document, un contrat, les engageant formellement à respecter les termes de la politique de confidentialité.

Le moment est maintenant venu de vous livrer un spoiler incroyable : l'auteur du fameux précédent billet - qui n'a guère caché son identité wikimédienne malgré la multiplicité des auteurs du présent blog - n'a occupé aucune de ces fonctions et n'a signé aucun contrat avec la Wikimedia Foundation. Deuxième spoiler, parfaitement incroyable lui aussi : un contrat n'est opposable ... qu'aux parties qui en sont signataires.

Aussi, ledit auteur se permet par avance d'adresser à la WMF, ainsi qu'à celles et ceux qui envisagent une action judiciaire - car nos oreilles ont appris que c'était le cas -, le message suivant :

Ceci fait, une dernière chose. Il faut reconnaître que, désabusés, nous avions quelque peu laissé tomber toutes ces conneries (comprendre, Wikimedia, Wikipédia, etc.), comme déjà indiqué lors du précédent billet. Mais honnêtement, le tweet de Benoît Prieur nous qualifiant ouvertement, et de manière calomnieuse et ignominieuse, de "Ligue du LOL" à tendance raciste, homophobe, sexiste et autres sympathiques considérations, nous a fait l'effet - en anciens addicts à Wikimedia que nous étions - d'une bouteille de whisky débouchée devant un Capitaine Haddock endormi ou comateux. Autrement dit, nous voila regonflés à bloc, nous disant que ce serait con de disparaître sans livrer tout ce que nous savons des coulisses, qu'il s'agisse des CU, des admins, du Comité d'arbitrage ou de Wikimédia France. En d'autres termes, et pour un magnifique teasing : les révélations ne font que commencer. Leurs (futures) victimes pourront d'avance adresser leur carte de remerciement à Benoît Prieur.