Quelles sont les modifications possibles lors d’un achat sur plan ?

La plupart de ventes dans le neuf se réalisent en VEFA, autrement appelé vente en état de futur achèvement. Ce type de transactions présente des avantages financiers et architecturaux. En vous donnant l'opportunité de personnaliser votre habitat, vous vous assurez que votre bien corresponde précisément à vos besoins et à vos envies.

A propos des TMA

Lors de son achat en VEFA, l'acquéreur peut demander certaines modifications avant la livraison de l'immeuble. Les Travaux Modificatifs Acquéreur (TMA) sont les demandes de modification du plan original d'un bien en construction. Cette demande est faite par l'acquéreur auprès du promoteur ou du constructeur.

Assez courants dans l'immobilier neuf, les TMA permettent d'avoir un appartement adapté aux goûts et besoins de l'acquéreur. Quitte à avoir un bien neuf, autant qu'il soit tel que nous l'avions imaginé. Ces travaux évitent de faire des modifications postérieures dans le bien après sa livraison. Certains promoteurs fournissent dès la réservation une liste de travaux possibles (avec leur prix correspondant).

Quels types de TMA puis-je demander ?

D'abord, les modifications demandées doivent pouvoir être réalisées dans le calendrier prévu initialement par le constructeur. Cette demande ne doit pas impacter la livraison du bien.

Ensuite, les modifications ne doivent pas aller à l'encontre du Code de la Construction, notamment des normes d'accessibilité. De plus, après travaux, le logement doit respecter les normes et la réglementation thermique en vigueur.

Parmi les possibles travaux que l'acquéreur peut demander, on trouve le déplacement ou création des prises électriques, d'interrupteurs ou d'éclairage, la modification d'équipement sanitaire, la suppression de rangement, la modification de finitions (comme la peinture, le parquet ou le carrelage)... ces travaux peuvent aussi concernés le déplacement, la suppression ou la diminution des cloisons.

Quand puis-je demander des TMA ?

The sooner, the better. Le plus tôt possible ! Cette règle est la clé pour que votre demande soit satisfaite. Normalement, au moment de la signature du contrat, les promoteurs sont plus flexibles : ils souhaitent procéder rapidement à la signature pour lancer le chantier. Pour lancer une construction, les promoteurs doivent atteindre 30% ou 50% de réservation.

Si vous êtes parmi les premiers acheteurs vous aurez plus de chances d'obtenir des concessions de la part d'un promoteur.

En conséquence, le meilleur moment pour discuter certains détails serait avant la signature du contrat. Sachez aussi que certains promoteurs vont vous offrir, pour un prix donné, des formules "clés en main".

D'ailleurs, plus la construction sera avancée, moins il sera possible d'effectuer certaines modifications. En conséquence, nous vous conseillons de parler avec votre promoteur immobilier, le plus en amont possible, pour proposer vos modifications.

En général, la demande devrait se faire dans le mois qui suit la signature de la réservation. Le promoteur répond dans un délai d'environ 4 semaines suite à la vérification par le bureau d'architecte de la faisabilité des travaux demandés.

Si la demande de TMA est acceptée par le promoteur, l'acheteur reçoit un devis modificatif avec un nouveau plan de son logement. Enfin, pour accepter les modifications, l'acquéreur doit seulement donner son accord avec un " bon pour accord " ajouté à la signature du devis.