Personnalités politiques — Christiane Kammermann

Personnalités politiques — Christiane Kammermann

• Harkis, Christiane KAMMERMANN propose de clôturer l’indemnisation des Rapatriés !

  Bonjour, Nous publions une proposition de résolution enregistrée à la Présidence du Sénat le 20 mars 2015 pour le maintien d'une administration et de... Lire la suite

  Le 06 avril 2015 par   Harki45
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• Harkis, le 19 mars conforme selon le Conseil Constitutionnel…

  Harkis, le 19 mars conforme selon le Conseil Constitutionnel… Nous vous informons par sa décision n° 2012-657 DC du 29 novembre 2012, le Conseil... Lire la suite

  Le 01 décembre 2012 par   Harki45
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• Les douze sénateurs représentant les Français de l'étranger

  

  Les douze Sénateurs représentant les Français établis hors de France sont élus pour six ans comme les autres Sénateurs et répartis entre les deux nouvelles... Lire la suite

  Le 22 septembre 2011 par   Fde
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• Unique scrutin public sur l'euthanasie au Sénat le 25 janvier 2011

  (verbatim) Scrutin n° 139 - séance du 25 janvier 2011 sur l'amendement n° 7 rectifié, présenté par M. Gilbert Barbier et Mme Sylvie Desmarescaux et... Lire la suite

  Le 09 février 2011 par   Sylvainrakotoarison
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• Proposition de loi commune relative à l'assistance médicalisée pour mourir dans...

  (verbatim) Proposition de loi commune relative à l'assistance médicalisée pour mourir dans sa version du 18 janvier 2011 déposée par la commission des... Lire la suite

  Le 20 janvier 2011 par   Sylvainrakotoarison
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• Un représentant des Français de l’étranger siègera au Comité de pilotage des...

  

  14 octobre, 2010 - Article du représentant à l'AFE à Londres, Olivier Cadic http://www.oliviercadic.com Une personnalité « issue des instances représentatives... Lire la suite

  Le 20 octobre 2010 par   Fde
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