Personnalités politiques — Esther Sittler

Personnalités politiques — Esther Sittler

• L’éducation à domicile, c’est seulement bon pour les handicapés, voyons !

  

  Billet d'humeur L’éducation à domicile, c’est seulement bon pour les handicapés, voyons ! Publié Par h16, le 26 janvier 2014 dans Édito On en parle, un peu,... Lire la suite

  Le 26 janvier 2014 par   Copeau
  NONE, NONE, NONE

• Harkis, le 19 mars conforme selon le Conseil Constitutionnel…

  Harkis, le 19 mars conforme selon le Conseil Constitutionnel… Nous vous informons par sa décision n° 2012-657 DC du 29 novembre 2012, le Conseil... Lire la suite

  Le 01 décembre 2012 par   Harki45
  NONE, NONE

• Unique scrutin public sur l'euthanasie au Sénat le 25 janvier 2011

  (verbatim) Scrutin n° 139 - séance du 25 janvier 2011 sur l'amendement n° 7 rectifié, présenté par M. Gilbert Barbier et Mme Sylvie Desmarescaux et... Lire la suite

  Le 09 février 2011 par   Sylvainrakotoarison
  NONE

• Harkis, proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2005-158 du 23 février...

  N° 264 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010 Annexe au procès-verbal de la séance du 4 février 2010 PROPOSITION DE LOI tendant à modifier la loi n° 2005-158 du 2... Lire la suite

  Le 25 avril 2010 par   Harki45
  NONE, NONE

• Harkis, la proposition de loi sera-t-elle efficace?

  Nous vous publions ci-dessous la proposition de loi tendant à améliorer l'article 5. Que pensez-vous de cette loi ? La loi ci-dessous est-t-elle efficace ? A... Lire la suite

  Le 12 février 2010 par   Harki45
  NONE, NONE

• Exposé des motifs d’une proposition de loi présentée par Alain Dufaut, sénateur...

  SÉNAT PROPOSITION DE LOI   tendant à assurer une mixité sociale dans les collèges situés en zone d’éducation prioritaire ou dans le réseau « ambition réussite »... Lire la suite

  Le 04 octobre 2009 par   Perceval
  NONE, NONE